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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Projet d'aménagement, conférences inter-services (1967-1983), correspondances diverses : plan sommaire d'urbanisme (1970-1971), plan d'occupation des sols (1982-1984) : pièces officielles, PV de réunions, correspondances, consultation des services, document publié par arrêté préfectoral n° 6895 du 9 décembre 1983, marché étude plan d'occupation des sols, anciens documents, prescription, approbation, correspondances, servitudes.
Cote
2257 W 316
 Date
1967-1984
 Lieu
Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Agnan-en-Vercors.
  • Projet d'aménagement, conférences inter-services (1967-1983),...