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  1. Résultat n°1

    Plan sommaire d'urbanisme (1968-1971), correspondances (1960-1983), plan d'occupation des sols : délibération du CM, arrêté préfectoral du 24 février 1972, servitudes (1972-1985).

    Date

    1960-1985

    Cote

    2257 W 313

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Roussas.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1968-1971), correspondances...