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  • 1

    JAILLANS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 145

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • JAILLANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 2

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    Perception d'Albon.

    Date

    1956-1958

    Cote

    485 W 9

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Perception d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • 4

    SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 281

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 5

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    TRUINAS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 346

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • TRUINAS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 7

    1952

    Cote

    322 W 14

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Budgets primitifs : communes de moins de 2 000 habitants.
    • Arrondissement de Die.
    • 1952

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  • 8

    CHALANCON

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 63

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALANCON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 9

    POET-CELARD

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 232

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-CELARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 10

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 11

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    BARSAC

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 26

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BARSAC

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 13

    PEGUE (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 219

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PEGUE (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 14

    COLONZELLE

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 95

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COLONZELLE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 15

    MALISSARD

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 163

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 17

    DIEULEFIT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 109

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • DIEULEFIT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 18

    XI éme 1994-1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3225 W 2

    • Contexte : 3225 W - Préfecture, Direction des collectivités et...

    • Contrats de Plan État-Région Rhône-Alpes .
    • XI éme 1994-1998.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  • 19

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 20

    1951

    Cote

    322 W 30

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Budgets additionnels.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1951

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  • 21

    PIERRELONGUE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 228

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PIERRELONGUE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 22

    POYOLS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 244

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POYOLS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 23

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 24

    Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits du registre de délibérations (1953-1960), syndicat intercommunal des eaux de l'Herbasse : extraits du registre de délibérations (1960-1962), syndicat intercommunal des eaux de la Valloire : extraits du registre de délibérations (1953-1961), syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence : extraits de délibérations (1958-1960), syndicat intercommunal des eaux de Barbières- Besayes : extraits de délibérations (1959-1960), syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Drôme-Rhône (1959-1960), syndicat intercommunal d'électrification rurale de Saint-Ferréol-trente-pas : emprunt effectué (1953-1959), syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Pantaléon-les-vignes : emprunts (1954-1955), syndicat intercommunal d'électrification de Montségur-sur-Lauzon : emprunts (1955-1958).

    Date

    1953-1962

    Cote

    485 W 46

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • 25

    CHANTEMERLE-LES-BLES

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 68

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHANTEMERLE-LES-BLES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 26

    MONTELIMAR

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 191

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTELIMAR

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 27

    SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 287

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 28

    Perceptions de Romans à Saint-Donat.

    Date

    1952

    Cote

    322 W 10

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Comptes administatifs.
    • Perceptions de Romans à Saint-Donat.

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  • 29

    PONT-DE-BARRET

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 240

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PONT-DE-BARRET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 30

    CHAMARET

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 66

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAMARET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 31

    MARSAZ

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 170

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MARSAZ

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 32

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 33

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 34

    EYZAHUT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 125

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYZAHUT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 35

    14 juillet 2014 au 31 décembre 2014

    Date

    2014-2014

    Cote

    3493 W 2

    • Contexte : 3493 W - Préfecture, bureau du Cabinet, distinctions...

    • Distinctions honorifiques : dossiers d'instruction...
    • Médaille d'honneur du travail.
    • 14 juillet 2014 au 31 décembre 2014

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 36

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  • 37

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 38

    AUREL

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 19

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUREL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 39

    IZON-LA-BRUISSE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 144

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • IZON-LA-BRUISSE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 40

    EYGLUY-ESCOULIN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 122

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYGLUY-ESCOULIN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions