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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    JAILLANS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 145

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • JAILLANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  2. Résultat n°2

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Perception d'Albon.

    Date

    1956-1958

    Cote

    485 W 9

    • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

    • Affaires communales.
    • Perception d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  4. Résultat n°4

    SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 281

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  5. Résultat n°5

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6

    TRUINAS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 346

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • TRUINAS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  7. Résultat n°7

    1952

    Cote

    322 W 14

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Budgets primitifs : communes de moins de 2 000 habitants.
    • Arrondissement de Die.
    • 1952

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.

  8. Résultat n°8

    CHALANCON

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 63

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALANCON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  9. Résultat n°9

    POET-CELARD

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 232

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-CELARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  10. Résultat n°10

    Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Cote

    1748 W 34

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Commission de suspension.
    • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
    • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  11. Résultat n°11

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  12. Résultat n°12

    BARSAC

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 26

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BARSAC

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  13. Résultat n°13

    PEGUE (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 219

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PEGUE (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  14. Résultat n°14

    COLONZELLE

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 95

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COLONZELLE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  15. Résultat n°15

    MALISSARD

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 163

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  16. Résultat n°16

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  17. Résultat n°17

    DIEULEFIT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 109

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • DIEULEFIT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  18. Résultat n°18

    XI éme 1994-1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    3225 W 2

    • Contexte : 3225 W - Préfecture, Direction des collectivités et...

    • Contrats de Plan État-Région Rhône-Alpes .
    • XI éme 1994-1998.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique

  19. Résultat n°19

    Août 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1748 W 15

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Permis de conduire.
    • Mesure administrative.
    • Arrêtés de suspension.
    • Août 1990.

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  20. Résultat n°20

    1951

    Cote

    322 W 30

    • Contexte : 322 W - Préfecture, 2eme direction, 2eme bureau.

    • Budgets additionnels.
    • Arrondissement de Valence.
    • 1951

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, 2e bureau.