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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols approuvé plus modification (1978-1985), plan d'occupation des sols publié, modification après enquête, étude quartier Brandoulle.

    Date

    1978-1985

    Cote

    2257 W 130

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Laveyron.
    • Plan d'occupation des sols approuvé plus modification...
  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement différé (1977-1978), ZIF (1985), plan sommaire d'urbanisme (1968), acquisition du domaine de la Ronceraie (1980), correspondances (1970-1982), plan d'occupation des sols (1979) : consultation des services.

    Date

    1968-1985

    Cote

    2257 W 127

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Laveyron.
    • Zone d'aménagement différé (1977-1978), ZIF (1985),...
  3. Résultat n°3

    Document présenté à la consultation des services (1979), financement, pièces officielles, PV de réunion, publication, approbation.

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 128

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Laveyron.
    • Document présenté à la consultation des services (1979),...
  4. Résultat n°4

    Document publié par arrêté préfectoral n° 6439 du 5 mai octobre 1979 (1979-1985), document approuvé par arrêté préfectoral n° 5494 du 23 juillet 1980, correspondances, 1ère modification approuvée le 2 février 1985, mise à jour.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2257 W 129

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Laveyron.
    • Document publié par arrêté préfectoral n° 6439 du 5...