2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 127-130

Date

1968-1985

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Document publié par arrêté préfectoral n° 6439 du 5 mai octobre 1979 (1979-1985), document approuvé par arrêté préfectoral n° 5494 du 23 juillet 1980, correspondances, 1ère modification approuvée le 2 février 1985, mise à jour.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 129

Date

1979-1985