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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols approuvé plus modification (1978-1985), plan d'occupation des sols publié, modification après enquête, étude quartier Brandoulle.
Cote
2257 W 130
 Date
1978-1985
 Lieu
Laveyron (Drôme, France) -- Quartier Brandoulle
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Laveyron.
  • Plan d'occupation des sols approuvé plus modification...
Résultat n°2

Zone d'aménagement différé (1977-1978), ZIF (1985), plan sommaire d'urbanisme (1968), acquisition du domaine de la Ronceraie (1980), correspondances (1970-1982), plan d'occupation des sols (1979) : consultation des services.
Cote
2257 W 127
 Date
1968-1985
 Lieu
Laveyron (Drôme, France) -- Domaine de La Ronceraie
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Laveyron.
  • Zone d'aménagement différé (1977-1978), ZIF (1985),...
Résultat n°3

Document présenté à la consultation des services (1979), financement, pièces officielles, PV de réunion, publication, approbation.
Cote
2257 W 128
 Date
1979
 Lieu
Laveyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Laveyron.
  • Document présenté à la consultation des services (1979),...
Résultat n°4

Document publié par arrêté préfectoral n° 6439 du 5 mai octobre 1979 (1979-1985), document approuvé par arrêté préfectoral n° 5494 du 23 juillet 1980, correspondances, 1ère modification approuvée le 2 février 1985, mise à jour.
Cote
2257 W 129
 Date
1979-1985
 Lieu
Laveyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Laveyron.
  • Document publié par arrêté préfectoral n° 6439 du 5...