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  1. Résultat n°1

    Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances, divers; Zone artisanale : étude - ZIF : arrêté 3355 du 7 juin 1982; Réserves foncières; Correspondances; Villages de vacances; Programme d'aménagement; Plan sommaire d'urbanisme.

    Date

    1947-1986

    Cote

    2257 W 61

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances,...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1977 par arrêté préfectoral n° 5841, plan d'occupation des sols approuvé le 28 octobre 1981 par arrêté préfectoral n° 6515

    Date

    1977-1981

    Cote

    2257 W 62

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • La Chapelle-en-Vercors.
    • Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation...