2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 61-62

Date

1947-1986

Mots clés collectivités

Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1977 par arrêté préfectoral n° 5841, plan d'occupation des sols approuvé le 28 octobre 1981 par arrêté préfectoral n° 6515

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 62

Date

1977-1981