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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances, divers; Zone artisanale : étude - ZIF : arrêté 3355 du 7 juin 1982; Réserves foncières; Correspondances; Villages de vacances; Programme d'aménagement; Plan sommaire d'urbanisme.
Cote
2257 W 61
 Date
1947-1986
 Lieu
La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Chapelle-en-Vercors.
  • Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances,...
2

Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1977 par arrêté préfectoral n° 5841, plan d'occupation des sols approuvé le 28 octobre 1981 par arrêté préfectoral n° 6515
Cote
2257 W 62
 Date
1977-1981
 Lieu
La Chapelle-en-Vercors (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • La Chapelle-en-Vercors.
  • Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation...