Drôme. La Chapelle-en-Vercors

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Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances, divers; Zone artisanale : étude - ZIF : arrêté 3355 du 7 juin 1982; Réserves foncières; Correspondances; Villages de vacances; Programme d'aménagement; Plan sommaire d'urbanisme.

Date

1947-1986

Cote

2257 W 61

Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1977 par arrêté préfectoral n° 5841, plan d'occupation des sols approuvé le 28 octobre 1981 par arrêté préfectoral n° 6515

Date

1977-1981

Cote

2257 W 62

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Reconstruction et urbanisme : rapports, correspondances, divers; Zone artisanale : étude - ZIF : arrêté 3355 du 7 juin 1982; Réserves foncières; Correspondances; Villages de vacances; Programme d'aménagement; Plan sommaire d'urbanisme.

Date

Cote

Plan d'occupation des sols : approbation, plan d'occupation des sols approuvé le 13 septembre 1977 par arrêté préfectoral n° 5841, plan d'occupation des sols approuvé le 28 octobre 1981 par arrêté préfectoral n° 6515

Date

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