Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Période
  • 3
    • 1
    • 1
    • 1
    • 3
Lieux
  • 3
Sujets
  • 3
  • 1
Collectivités
  • 3
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié après EPU, document d'étude, projet modificaton n° 3 - Réserves foncières (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2257 W 122

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Hauterives.
    • Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié...
  2. Résultat n°2

    Correspondances diverses (1960-1981), plan d'occupation des sols (1986) : prescription, correspondances, approbation, 1ère modification approuvée le 19 juin 1986.

    Date

    1960-1986

    Cote

    2257 W 120

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Hauterives.
    • Correspondances diverses (1960-1981), plan d'occupation...
  3. Résultat n°3

    Projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services (1985), plan d'occupation des sols publié.

    Date

    1985

    Cote

    2257 W 121

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Hauterives.
    • Projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation...