2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 120-122

Date

1960-1986

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Correspondances diverses (1960-1981), plan d'occupation des sols (1986) : prescription, correspondances, approbation, 1ère modification approuvée le 19 juin 1986.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 120

Date

1960-1986