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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié après EPU, document d'étude, projet modificaton n° 3 - Réserves foncières (1982).
Cote
2257 W 122
 Date
1982-1984
 Lieu
Hauterives (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Hauterives.
  • Élaboration (1984), plan d'occupation des sols publié...
2

Correspondances diverses (1960-1981), plan d'occupation des sols (1986) : prescription, correspondances, approbation, 1ère modification approuvée le 19 juin 1986.
Cote
2257 W 120
 Date
1960-1986
 Lieu
Hauterives (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Hauterives.
  • Correspondances diverses (1960-1981), plan d'occupation...
3

Projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation des services (1985), plan d'occupation des sols publié.
Cote
2257 W 121
 Date
1985
 Lieu
Hauterives (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Hauterives.
  • Projet de plan d'occupation des sols arrêté, consultation...