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7 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    CAPL, réunion du 25 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 410

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 2001
    • CAPL, réunion du 25 juin 2001
  • 2

    CAPD, réunion du 24 mars 1998

    Date

    1998

    Cote

    2948 W 400

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1998
    • CAPD, réunion du 24 mars 1998
  • 3

    CAPD, réunion du 24 novembre 1998

    Date

    1998

    Cote

    2948 W 402

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1998
    • CAPD, réunion du 24 novembre 1998
  • 4

    CAPD, réunion du 16 mai 2001

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 409

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 2001
    • CAPD, réunion du 16 mai 2001
  • 5

    Contribution forfaitaire de l'Etat aux frais d'installation de la direction.

    Date

    1985-1986

    Cote

    3001 W 19

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
    • Contribution forfaitaire de l'Etat aux frais d'installation...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 6

    Dépenses de fonctionnement et d'équipement.

    Date

    1987-1987

    Cote

    3001 W 23

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
    • Dépenses de fonctionnement et d'équipement.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 7

    CAPD, réunion du 29 septembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 390

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • CAPD, réunion du 29 septembre 1995.