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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2948 W 410
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 2001
  • CAPL, réunion du 25 juin 2001
2
Cote
2948 W 400
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 1998
  • CAPD, réunion du 24 mars 1998
3
Cote
2948 W 402
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 1998
  • CAPD, réunion du 24 novembre 1998
4
Cote
2948 W 409
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 2001
  • CAPD, réunion du 16 mai 2001
5
Cote
3001 W 19
Date
1985-1986
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
  • Contribution forfaitaire de l'Etat aux frais d'installation...
6
Cote
3001 W 23
Date
1987-1987
Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)
  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
  • Dépenses de fonctionnement et d'équipement.
7
Cote
2948 W 390
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • CAPD, réunion du 29 septembre 1995.