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229 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 100

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  2. Résultat n°2

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  3. Résultat n°3

    Compte administratif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 59

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  4. Résultat n°4

    Compte administratif.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 97

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  5. Résultat n°5

    Budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 61

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  6. Résultat n°6

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 24

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  7. Résultat n°7

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 42

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  8. Résultat n°8

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 85

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  9. Résultat n°9

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 40

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  10. Résultat n°10

    Budget supplémentaire.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 157

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  11. Résultat n°11

    Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2910 W 169

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  12. Résultat n°12

    Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 219

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  13. Résultat n°13

    Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 221

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  14. Résultat n°14

    Etape du budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 121

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape du budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  15. Résultat n°15

    Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).

    Date

    1998-1998

    Cote

    2910 W 210

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1998.
    • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  16. Résultat n°16

    Etape DM2 (décision modificative).

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 123

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  17. Résultat n°17

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 88

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  18. Résultat n°18

    Budget primitif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 126

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  19. Résultat n°19

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 109

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  20. Résultat n°20

    Budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W120

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  21. Résultat n°21

    Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 192

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  22. Résultat n°22

    Compte administratif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 125

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  23. Résultat n°23

    Taxe professionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 7

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  24. Résultat n°24

    Répartition.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 10

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  25. Résultat n°25

    Décisions modificatives DM 2.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 67

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Décisions modificatives DM 2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  26. Résultat n°26

    Etape de la DM2 (décision modificative).

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 136

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Etape de la DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  27. Résultat n°27

    Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 218

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  28. Résultat n°28

    Etape du budget primitif.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 156

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  29. Résultat n°29

    Etape du budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 62

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  30. Résultat n°30

    Décision modificative (DM).

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 23

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Décision modificative (DM).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  31. Résultat n°31

    Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 217

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Budget primitif, compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  32. Résultat n°32

    Budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 127

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  33. Résultat n°33

    Etape du budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 90

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  34. Résultat n°34

    Affectation et mandatement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 11

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  35. Résultat n°35

    Budget primitif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 105

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  36. Résultat n°36

    Etape du budget primitif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 106

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  37. Résultat n°37

    Budget supplémentaire.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 50

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  38. Résultat n°38

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 26

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  39. Résultat n°39

    Exercice 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2910 W 1

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  40. Résultat n°40

    Budget supplémentaire.

    Date

    1980-1980

    Cote

    2910 W 31

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1980.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  41. Résultat n°41

    Décision modificative n°2.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 152

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  42. Résultat n°42

    Budget primitif.

    Date

    1980-1980

    Cote

    2910 W 30

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1980.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  43. Résultat n°43

    Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 18

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  44. Résultat n°44

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 95

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  45. Résultat n°45

    Etape.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 56

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Etape.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  46. Résultat n°46

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2910 W 2

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  47. Résultat n°47

    Etape Décisions modificatives DM2.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 68

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Etape Décisions modificatives DM2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  48. Résultat n°48

    Budget supplémentaire.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 151

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  49. Résultat n°49

    Budget supplémentaire.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 91

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  50. Résultat n°50

    Décisions modificatives DM 2.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 79

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Décisions modificatives DM 2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  51. Résultat n°51

    Comptes de gestion.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 117

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  52. Résultat n°52

    Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Date

    1965-1969

    Cote

    2910 W 179

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  53. Résultat n°53

    Services Sport, Direction des Solidarités 26.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 224

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Sport, Direction des Solidarités 26.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  54. Résultat n°54

    Séance publique du 28 septembre 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 87

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Séance publique du 28 septembre 1984.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  55. Résultat n°55

    Services Communication, Participations aux syndicats, direction des Stations, Cabinet, Direction générale, Direction générale adjointe, Mission Aménagement du territoire, Anciens combattants, Missions Europe, Documentation.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 197

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Communication, Participations aux syndicats,...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  56. Résultat n°56

    Budget et décision modificative n°2.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 159

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Budget et décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  57. Résultat n°57

    Budget primitif.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 143

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  58. Résultat n°58

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 76

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  59. Résultat n°59

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 75

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  60. Résultat n°60

    Décision modificative n°2.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 128

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  61. Résultat n°61

    Budget supplémentaire.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 114

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  62. Résultat n°62

    Services Personnel, Communication interne, Maison des Syndicats.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 195

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Personnel, Communication interne, Maison des...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  63. Résultat n°63

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 94

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  64. Résultat n°64

    Compte administratif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 124

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  65. Résultat n°65

    Etape Décisions modificatives DM2.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 80

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Etape Décisions modificatives DM2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  66. Résultat n°66

    Budget primitif.

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 139

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  67. Résultat n°67

    Bilans cantonaux. - Etablissement.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2910 W 168

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Bilans cantonaux. - Etablissement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  68. Résultat n°68

    Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4), budget supplémentaire.

    Date

    1998-1998

    Cote

    2910 W 207

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1998.
    • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4),...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  69. Résultat n°69

    Etape DM2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 96

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Etape DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  70. Résultat n°70

    Taxes professionnelle et additionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 8

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxes professionnelle et additionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  71. Résultat n°71

    Compte de gestion.

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 142

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  72. Résultat n°72

    Etape du budget primitif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 49

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  73. Résultat n°73

    Décisions modificatives n°1, 3 et 4; Recensement des engagements non soldés ; Dossier de la séance publique du 12 mai 1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 188

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Décisions modificatives n°1, 3 et 4; Recensement des...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  74. Résultat n°74

    Séance publique du 28 septembre 1990.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 153

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Séance publique du 28 septembre 1990.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  75. Résultat n°75

    Budget supplémentaire.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 15

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  76. Résultat n°76

    Budget supplémentaire.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 107

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  77. Résultat n°77

    Evolution de la fiscalité directe du département de la Drôme.

    Date

    1972-1976

    Cote

    2910 W 181

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Evolution de la fiscalité directe du département de...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  78. Résultat n°78

    Compte administratif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 112

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  79. Résultat n°79

    Compte administratif : minute.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 81

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Compte administratif : minute.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  80. Résultat n°80

    Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements (CP).

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 20

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.