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  • 1

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 100

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 2

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 3

    Compte administratif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 59

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 4

    Compte administratif.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 97

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 5

    Budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 61

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 6

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 24

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 7

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 42

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 8

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 85

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 9

    Budget supplémentaire.

    Date

    1981-1981

    Cote

    2910 W 40

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1981.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 10

    Budget supplémentaire.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 157

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 11

    Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2910 W 169

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 12

    Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 219

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 13

    Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 221

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 14

    Etape du budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 121

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape du budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 15

    Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).

    Date

    1998-1998

    Cote

    2910 W 210

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1998.
    • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 16

    Etape DM2 (décision modificative).

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 123

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Etape DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 17

    Budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 88

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 18

    Budget primitif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 126

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 19

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 109

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 20

    Budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W120

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 21

    Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 192

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 22

    Compte administratif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 125

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 23

    Taxe professionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 7

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 24

    Répartition.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 10

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 25

    Décisions modificatives DM 2.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 67

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Décisions modificatives DM 2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 26

    Etape de la DM2 (décision modificative).

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 136

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Etape de la DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 27

    Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 218

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 28

    Etape du budget primitif.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 156

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 29

    Etape du budget primitif.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 62

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 30

    Décision modificative (DM).

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 23

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Décision modificative (DM).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 31

    Budget primitif, compte administratif.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 217

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Budget primitif, compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 32

    Budget supplémentaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 127

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 33

    Etape du budget primitif.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 90

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 34

    Affectation et mandatement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 11

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 35

    Budget primitif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 105

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 36

    Etape du budget primitif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 106

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 37

    Budget supplémentaire.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 50

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 38

    Compte administratif.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2910 W 26

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1979.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 39

    Exercice 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2910 W 1

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 40

    Budget supplémentaire.

    Date

    1980-1980

    Cote

    2910 W 31

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1980.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 41

    Décision modificative n°2.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 152

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 42

    Budget primitif.

    Date

    1980-1980

    Cote

    2910 W 30

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1980.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 43

    Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 18

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 44

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 95

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 45

    Etape.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 56

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Etape.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 46

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2910 W 2

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 47

    Etape Décisions modificatives DM2.

    Date

    1983-1983

    Cote

    2910 W 68

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1983.
    • Etape Décisions modificatives DM2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 48

    Budget supplémentaire.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 151

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 49

    Budget supplémentaire.

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 91

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 50

    Décisions modificatives DM 2.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 79

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Décisions modificatives DM 2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 51

    Comptes de gestion.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 117

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 52

    Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Date

    1965-1969

    Cote

    2910 W 179

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 53

    Services Sport, Direction des Solidarités 26.

    Date

    1999-1999

    Cote

    2910 W 224

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1999.
    • Services Sport, Direction des Solidarités 26.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 54

    Séance publique du 28 septembre 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 87

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Séance publique du 28 septembre 1984.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 55

    Services Communication, Participations aux syndicats, direction des Stations, Cabinet, Direction générale, Direction générale adjointe, Mission Aménagement du territoire, Anciens combattants, Missions Europe, Documentation.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 197

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Communication, Participations aux syndicats,...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 56

    Budget et décision modificative n°2.

    Date

    1988-1988

    Cote

    2910 W 159

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1988.
    • Budget et décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 57

    Budget primitif.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 143

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 58

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 76

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 59

    Budget supplémentaire.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 75

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 60

    Décision modificative n°2.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 128

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Décision modificative n°2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 61

    Budget supplémentaire.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 114

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 62

    Services Personnel, Communication interne, Maison des Syndicats.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 195

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Services Personnel, Communication interne, Maison des...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 63

    DM 2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 94

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • DM 2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 64

    Compte administratif.

    Date

    1987-1987

    Cote

    2910 W 124

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1987.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 65

    Etape Décisions modificatives DM2.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 80

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Etape Décisions modificatives DM2.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 66

    Budget primitif.

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 139

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 67

    Bilans cantonaux. - Etablissement.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2910 W 168

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Bilans cantonaux. - Etablissement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 68

    Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4), budget supplémentaire.

    Date

    1998-1998

    Cote

    2910 W 207

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1998.
    • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4),...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 69

    Etape DM2 (décision modificative).

    Date

    1985-1985

    Cote

    2910 W 96

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1985.
    • Etape DM2 (décision modificative).

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 70

    Taxes professionnelle et additionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 8

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxes professionnelle et additionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 71

    Compte de gestion.

    Date

    1989-1989

    Cote

    2910 W 142

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1989.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 72

    Etape du budget primitif.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2910 W 49

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1982.
    • Etape du budget primitif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 73

    Décisions modificatives n°1, 3 et 4; Recensement des engagements non soldés ; Dossier de la séance publique du 12 mai 1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 188

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1997.
    • Décisions modificatives n°1, 3 et 4; Recensement des...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 74

    Séance publique du 28 septembre 1990.

    Date

    1990-1990

    Cote

    2910 W 153

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1990.
    • Séance publique du 28 septembre 1990.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 75

    Budget supplémentaire.

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 15

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 76

    Budget supplémentaire.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 107

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Budget supplémentaire.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 77

    Evolution de la fiscalité directe du département de la Drôme.

    Date

    1972-1976

    Cote

    2910 W 181

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Evolution de la fiscalité directe du département de...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 78

    Compte administratif.

    Date

    1986-1986

    Cote

    2910 W 112

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1986.
    • Compte administratif.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 79

    Compte administratif : minute.

    Date

    1984-1984

    Cote

    2910 W 81

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1984.
    • Compte administratif : minute.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 80

    Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements (CP).

    Date

    1978-1978

    Cote

    2910 W 20

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
    • Exercice 1978.
    • Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements...

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.