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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Budget primitif.
Cote
2910 W 100
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
2

Répartition.
Cote
2910 W 3
 Date
1994-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1994.
  • Répartition.
3

Compte administratif.
Cote
2910 W 59
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Compte administratif.
4

Compte administratif.
Cote
2910 W 97
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Compte administratif.
5

Budget primitif.
Cote
2910 W 61
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Budget primitif.
6

Compte administratif.
Cote
2910 W 24
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
7

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 42
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
8

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 85
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
9

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 40
 Date
1981-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1981.
  • Budget supplémentaire.
10

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 157
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget supplémentaire.
11

Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.
Cote
2910 W 169
 Date
1960-1980
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....
12

Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement du territoire.
Cote
2910 W 219
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Agriculture, Aide aux communes, Aménagement...
13

Services Education, Domaine de Damian, Enseignement supérieur, Environnement.
Cote
2910 W 221
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Education, Domaine de Damian, Enseignement...
14

Etape du budget supplémentaire.
Cote
2910 W 121
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape du budget supplémentaire.
15

Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur, Assurances, Informatique, Relations avec les collectivités, Transports, direction départementale des Services vétérinaires (DDSV).
Cote
2910 W 210
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1998.
  • Services Aménagement, Logement et urbanisme, Intérieur,...
16

Etape DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 123
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Etape DM2 (décision modificative).
17

Budget primitif.
Cote
2910 W 88
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget primitif.
18

Budget primitif.
Cote
2910 W 126
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget primitif.
19

DM 2 (décision modificative).
Cote
2910 W 109
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • DM 2 (décision modificative).
20

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W120
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget supplémentaire.
21

Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
Cote
2910 W 192
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1997.
  • Services Conservation départementale, Economie, Enseignement.
22

Compte administratif.
Cote
2910 W 125
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Compte administratif.
23

Taxe professionnelle.
Cote
2910 W 7
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxe professionnelle.
24

Répartition.
Cote
2910 W 10
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Répartition.
25

Décisions modificatives DM 2.
Cote
2910 W 67
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Décisions modificatives DM 2.
26

Etape de la DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 136
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1989.
  • Etape de la DM2 (décision modificative).
27

Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).
Cote
2910 W 218
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4).
28

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 156
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Etape du budget primitif.
29

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 62
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Etape du budget primitif.
30

Décision modificative (DM).
Cote
2910 W 23
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Décision modificative (DM).
31

Budget primitif, compte administratif.
Cote
2910 W 217
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Budget primitif, compte administratif.
32

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 127
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Budget supplémentaire.
33

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 90
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Etape du budget primitif.
34

Affectation et mandatement.
Cote
2910 W 11
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1997.
  • Affectation et mandatement.
35

Budget primitif.
Cote
2910 W 105
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • Budget primitif.
36

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 106
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • Etape du budget primitif.
37

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 50
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Budget supplémentaire.
38

Compte administratif.
Cote
2910 W 26
 Date
1979-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1979.
  • Compte administratif.
39

Exercice 1992.
Cote
2910 W 1
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1992.
40

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 31
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1980.
  • Budget supplémentaire.
41

Décision modificative n°2.
Cote
2910 W 152
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1990.
  • Décision modificative n°2.
42

Budget primitif.
Cote
2910 W 30
 Date
1980-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1980.
  • Budget primitif.
43

Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.
Cote
2910 W 18
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1978.
  • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...
44

DM 2 (décision modificative).
Cote
2910 W 95
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • DM 2 (décision modificative).
45

Etape.
Cote
2910 W 56
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Etape.
46

Exercice 1993.
Cote
2910 W 2
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
  • Exercice 1993.
47

Etape Décisions modificatives DM2.
Cote
2910 W 68
 Date
1983-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1983.
  • Etape Décisions modificatives DM2.
48

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 151
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1990.
  • Budget supplémentaire.
49

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 91
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Budget supplémentaire.
50

Décisions modificatives DM 2.
Cote
2910 W 79
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Décisions modificatives DM 2.
51

Comptes de gestion.
Cote
2910 W 117
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • Comptes de gestion.
52

Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.
Cote
2910 W 179
 Date
1965-1969
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Préfecture
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.
53

Services Sport, Direction des Solidarités 26.
Cote
2910 W 224
 Date
1999-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1999.
  • Services Sport, Direction des Solidarités 26.
54

Séance publique du 28 septembre 1984.
Cote
2910 W 87
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Séance publique du 28 septembre 1984.
55

Services Communication, Participations aux syndicats, direction des Stations, Cabinet, Direction générale, Direction générale adjointe, Mission Aménagement du territoire, Anciens combattants, Missions Europe, Documentation.
Cote
2910 W 197
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1997.
  • Services Communication, Participations aux syndicats,...
56

Budget et décision modificative n°2.
Cote
2910 W 159
 Date
1988-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1988.
  • Budget et décision modificative n°2.
57

Budget primitif.
Cote
2910 W 143
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1990.
  • Budget primitif.
58

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 76
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
59

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 75
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Budget supplémentaire.
60

Décision modificative n°2.
Cote
2910 W 128
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Décision modificative n°2.
61

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 114
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • Budget supplémentaire.
62

Services Personnel, Communication interne, Maison des Syndicats.
Cote
2910 W 195
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1997.
  • Services Personnel, Communication interne, Maison des...
63

DM 2 (décision modificative).
Cote
2910 W 94
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • DM 2 (décision modificative).
64

Compte administratif.
Cote
2910 W 124
 Date
1987-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1987.
  • Compte administratif.
65

Etape Décisions modificatives DM2.
Cote
2910 W 80
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Etape Décisions modificatives DM2.
66

Budget primitif.
Cote
2910 W 139
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1989.
  • Budget primitif.
67

Bilans cantonaux. - Etablissement.
Cote
2910 W 168
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Bilans cantonaux. - Etablissement.
68

Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4), budget supplémentaire.
Cote
2910 W 207
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1998.
  • Décisions modificatives n° 2, 3, 4 (DM2, DM3, DM4),...
69

Etape DM2 (décision modificative).
Cote
2910 W 96
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1985.
  • Etape DM2 (décision modificative).
70

Taxes professionnelle et additionnelle.
Cote
2910 W 8
 Date
1996-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
  • Exercice 1996.
  • Répartition.
  • Taxes professionnelle et additionnelle.
71

Compte de gestion.
Cote
2910 W 142
 Date
1989-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1989.
  • Compte de gestion.
72

Etape du budget primitif.
Cote
2910 W 49
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1982.
  • Etape du budget primitif.
73

Décisions modificatives n°1, 3 et 4; Recensement des engagements non soldés ; Dossier de la séance publique du 12 mai 1997.
Cote
2910 W 188
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1997.
  • Décisions modificatives n°1, 3 et 4; Recensement des...
74

Séance publique du 28 septembre 1990.
Cote
2910 W 153
 Date
1990-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1990.
  • Séance publique du 28 septembre 1990.
75

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 15
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1978.
  • Budget supplémentaire.
76

Budget supplémentaire.
Cote
2910 W 107
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • Budget supplémentaire.
77

Evolution de la fiscalité directe du département de la Drôme.
Cote
2910 W 181
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Evolution de la fiscalité directe du département de...
78

Compte administratif.
Cote
2910 W 112
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1986.
  • Compte administratif.
79

Compte administratif : minute.
Cote
2910 W 81
 Date
1984-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1984.
  • Compte administratif : minute.
80

Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements (CP).
Cote
2910 W 20
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1978.
  • Autorisations de programmes (AP) et crédits de paiements...