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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), plan d'occupation des sols (1969-1982) : document approuvé le 16 février 1978 par arrêté préfectoral n° 956, document approuvé après modification par arrêté préfectoral n° 2950 du 18 mai 1992, correspondances.
Cote
2257 W 69
 Date
1969-1982
 Lieu
Châtillon-Saint-Jean (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Châtillon-Saint-Jean.
  • Plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), plan d'occupation...
Résultat n°2

Dossier de modification, originaux des pièces écrites, plans des réseaux (1975-1982).
Cote
2257 W 70
 Date
1975-1982
 Lieu
Châtillon-Saint-Jean (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Châtillon-Saint-Jean.
  • Dossier de modification, originaux des pièces écrites,...