2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 69-70

Date

1969-1982

Mots clés collectivités

Plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), plan d'occupation des sols (1969-1982) : document approuvé le 16 février 1978 par arrêté préfectoral n° 956, document approuvé après modification par arrêté préfectoral n° 2950 du 18 mai 1992, correspondances.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 69

Date

1969-1982