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Résultats de la recherche

  • 1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 2

    MONTBOUCHER-SUR-JABRON

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 14

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • MONTBOUCHER-SUR-JABRON

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 3

    JAILLANS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 145

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • JAILLANS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 4

    CHATEAUDOUBLE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 106

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHATEAUDOUBLE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 5

    SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 281

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT-AUBAN-SUR-OUVEZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 6

    TRUINAS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 346

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • TRUINAS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 7

    CHALANCON

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 63

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALANCON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 8

    POET-CELARD

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 232

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-CELARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 9

    EYGALAYES

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 116

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • EYGALAYES

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 10

    TRIORS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 157

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • TRIORS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 11

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  • 12

    GRANE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 60

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • GRANE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 13

    VASSIEUX-EN-VERCORS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 90

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • VASSIEUX-EN-VERCORS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 14

    BARSAC

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 26

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • BARSAC

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 15

    PEGUE (le)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 219

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PEGUE (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 16

    COLONZELLE

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 95

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COLONZELLE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 17

    MALISSARD

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 163

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 18

    MALISSARD

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 130

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • MALISSARD

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 19

    DIEULEFIT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 109

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • DIEULEFIT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 20

    PIERRELONGUE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 228

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PIERRELONGUE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 21

    POYOLS

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 244

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POYOLS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 22

    CHANTEMERLE-LES-BLES

    Date

    1947-2011

    Cote

    3494 W 68

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHANTEMERLE-LES-BLES

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 23

    MONTELIMAR

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 191

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTELIMAR

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 24

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 25

    SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 287

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 26

    District 0002

    Date

    2012

    Cote

    3409 W 1

    • Contexte : 3409 W - Institut National de la Statistique et des...

    • Échantillon géographique permanent du recensement de...
    • Commune de Beauregard-Barret.
    • District 0002

    Producteur :

    Institut National de la Statistique et des Enquêtes Économiques / Direction régionale de Lyon / Division Cadre de Vie et Logistique

  • 27

    SAINT-RAMBERT-D'ALBON

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 149

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • SAINT-RAMBERT-D'ALBON

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 28

    PONT-DE-BARRET

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 240

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PONT-DE-BARRET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 29

    PONSAS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 139

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • PONSAS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 30

    CHAMARET

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 66

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAMARET

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 31

    MARSAZ

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 170

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MARSAZ

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 32

    SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 31

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 33

    EYZAHUT

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 125

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYZAHUT

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 34

    Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO). - Participation du Conseil général de la Drôme au capital.

    Date

    1960-1980

    Cote

    2910 W 169

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Budgets et comptes du département.
    • Participations financières thématiques.
    • Société d'Equipement du Département de la Drôme (SEDRO)....

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 35

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  • 36

    AUREL

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 19

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • AUREL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 37

    IZON-LA-BRUISSE

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 144

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • IZON-LA-BRUISSE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 38

    EYGLUY-ESCOULIN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 122

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EYGLUY-ESCOULIN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 39

    VALAURIE

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 38

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT NYONS
    • VALAURIE

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 40

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)