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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Condorcet.

    Date

    1969-1972

    Cote

    906 W 74

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers communaux.
    • Condorcet.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  2. Résultat n°2

    Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Date

    1945-1958

    Cote

    548 W 16

    • Contexte : 548 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
    • Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers

  3. Résultat n°3

    A à H.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1760 W 30

    • Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

    • Étrangers.
    • Dossiers administratifs et nominatifs d'étrangers servant...
    • A à H.

    Producteur :

    Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.

  4. Résultat n°4

    Promotion du 1er janvier 1968

    Cote

    614 W 25

    • Contexte : 614 W - Drôme (France). Préfecture, Cabinet du préfet.

    • Distinctions honorifiques.
    • Médaille d'honneur du travail.
    • Promotion du 1er janvier 1968

    Producteur :

    Préfecture, cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    1976-1977

    Cote

    1277 W 61

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Chrono correspondance.
    • 1976-1977

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Programme.

    Date

    1972

    Cote

    906 W 533

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers thématiques.
    • Équipement.
    • Équipement rural.
    • Construction et aménagement rural.
    • Programme.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  7. Résultat n°7

    Office Public Municipal H.L.M. de Montélimar. - Prêts pour le financement de logements, correspondance.

    Date

    1974-1975

    Cote

    906 W 548

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers thématiques.
    • H.L.M. et logements.
    • Office Public Municipal H.L.M. de Montélimar. - Prêts...

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  8. Résultat n°8

    Port céréalier de Portes-lès-Valence. - Projet de construction, demande de participation financière (plans).

    Date

    1968-1976

    Cote

    906 W 584

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers thématiques.
    • Ports fluviaux.
    • Société d'études mer du Nord - Méditerranée.
    • Port céréalier de Portes-lès-Valence. - Projet de construction,...

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal du bassin de Bièvre-Valloire.

    Date

    1973

    Cote

    906 W 605

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers thématiques.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicats intercommunaux à vocation unique.
    • Syndicat intercommunal du bassin de Bièvre-Valloire.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  10. Résultat n°10

    Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1010 W 5

    • Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Commission de suspension du permis de conduire.
    • Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...

    Producteur :

    Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière

  11. Résultat n°11

    Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.

    Date

    2015

    Cote

    4009W 45

    • Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...

    • Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier...
    • Listes d'émargement des bureaux de vote des communes.
    • Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  12. Résultat n°12

    Perception d'Albon.

    Date

    1956-1958

    Cote

    485 W 9

    • Contexte : 485 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

    • Affaires communales.
    • Perception d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  13. Résultat n°13

    Projets de construction.

    Date

    1960

    Cote

    906 W 278

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers communaux.
    • Valence.
    • Groupes scolaires en commandes groupées.
    • Projets de construction.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  14. Résultat n°14

    Commercialisation des fruits et légumes : instructions générales, documentation, plans, affiches, bulletin des nouvelles du marché (1962-1971) ; commission régionale de cotations officielles : constitution, procès-verbaux, instructions, correspondance (1967-1969) ; rapports mensuels sur la situation économique agricole dans la Drôme : cotation des poires (août 1967-février 1968), cotation des pêches (juillet 1967-septembre 1967).

    Date

    1962-1971

    Cote

    906 W 342

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers thématiques.
    • Agriculture.
    • Généralités.
    • Fruits et légumes.
    • Commercialisation des fruits et légumes : instructions...

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  15. Résultat n°15

    Albon.

    Date

    1957-1975

    Cote

    906 W 1

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers communaux.
    • Albon.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  16. Résultat n°16

    Barret-de-Lioure.

    Date

    1958-1975

    Cote

    906 W 14

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers communaux.
    • Barret-de-Lioure.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  17. Résultat n°17

    Avril 1986

    Cote

    1353 W 9

    • Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
    • Avril 1986

    Producteur :

    Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.

  18. Résultat n°18

    Syndicat d'électrification de Saint-Donat.

    Date

    1964-1971

    Cote

    906 W 602

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers thématiques.
    • Syndicats intercommunaux.
    • Syndicats intercommunaux à vocation unique.
    • Syndicat d'électrification de Saint-Donat.

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

  19. Résultat n°19

    Bourg-les-Valence: bureaux de vote 1 à 5.

    Date

    2015

    Cote

    4009W 32

    • Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...

    • Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier...
    • Listes d'émargement des bureaux de vote des communes.
    • Bourg-les-Valence: bureaux de vote 1 à 5.

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  20. Résultat n°20

    Acquisition et échange de terrains (plans) (1956,1960), construction, honoraires d'architectes (1958-1962) et affaire Mathieu (1953-1956).

    Date

    1953-1962

    Cote

    906 W 217

    • Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

    • Dossiers communaux.
    • Romans.
    • Cité Technique rue Bouvet.
    • Acquisition et échange de terrains (plans) (1956,1960),...

    Producteur :

    Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)