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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séance du 8 mars 1990 : N-Z.
Cote
1748 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Commission de suspension.
  • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
  • Séance du 8 mars 1990 : N-Z.
Résultat n°2

Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.
Cote
1748 W 51
 Date
1976-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...
Résultat n°3

Août 1990.
Cote
1748 W 15
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Août 1990.
Résultat n°4

Décembre 1990.
Cote
1748 W 28
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Dossiers de rétention.
  • Décembre 1990.
Résultat n°5

Séance du 13 septembre 1990 : A-F.
Cote
1748 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Commission de suspension.
  • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
  • Séance du 13 septembre 1990 : A-F.
Résultat n°6

Octobre-novembre 1990.
Cote
1748 W 27
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Dossiers de rétention.
  • Octobre-novembre 1990.
Résultat n°7

Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.
Cote
1748 W 2
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Des 3, 8, 9, 12 janvier 1990.
Résultat n°8

Des 5,10, 24,26 avril 1990.
Cote
1748 W 8
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Des 5,10, 24,26 avril 1990.
Résultat n°9

Juin-juillet 1990.
Cote
1748 W 25
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Dossiers de rétention.
  • Juin-juillet 1990.
Résultat n°10

Janvier-mars 1990.
Cote
1748 W 23
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Dossiers de rétention.
  • Janvier-mars 1990.
Résultat n°11

Allocations familiales.
Cote
351 W 5
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.
Résultat n°12

Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.
Cote
1748 W 49
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Circulation et sécurité routière.
  • Organisation du service.
  • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...
Résultat n°13

Sécurité sociale.
Cote
351 W 2
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Sécurité sociale.
Résultat n°14

Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative n°2.
Cote
2910 W 18
 Date
1978-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Exercices budgétaires et comptables (1977-1990, 1997-1999).
  • Exercice 1978.
  • Budget primitif, budget supplémentaire, décision modificative...
Résultat n°15

Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.
Cote
1748 W 14
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Des 19, 23, 24, 26, 30 juillet 1990.
Résultat n°16

Allocations familiales.
Cote
351 W 8
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.
Résultat n°17

Des 16, 19 janvier 1990.
Cote
1748 W 3
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Mesure administrative.
  • Arrêtés de suspension.
  • Des 16, 19 janvier 1990.
Résultat n°18

Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.
Cote
2910 W 179
 Date
1965-1969
 Lieu
Valence (Drôme, France) -- Préfecture
 Type de document -

  • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Budgets et comptes du département.
  • Participations financières thématiques.
  • Reconstruction de la Préfecture de la Drôme, financement.
Résultat n°19

Séance du 12 avril 1990 : K-V.
Cote
1748 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

  • Permis de conduire.
  • Commission de suspension.
  • Dossiers nominatifs d'instruction avec propositions...
  • Séance du 12 avril 1990 : K-V.
Résultat n°20

Allocations familiales.
Cote
351 W 6
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

  • Élections des membres du conseil d'administration -...
  • Allocations familiales.