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75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).

    Date

    2011-2021

    Cote

    4209 W 35

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • EAJE.
    • Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Puy Saint-Martin.

    Date

    2007-2014

    Cote

    4209 W 28

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Puy Saint-Martin.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Assistants maternels et familiaux, agréments refusés avec recours.

    Date

    2016-2022

    Cote

    4236 W 6

    • Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Année 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    4209 W 1

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2011.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  5. Résultat n°5

    BC.

    Date

    2012-2017

    Cote

    4046 W 19

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2017.
    • BC.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  6. Résultat n°6

    JN.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4046 W 11

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2016.
    • JN.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  7. Résultat n°7

    Suze.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 33

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Suze.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  8. Résultat n°8

    TG.

    Date

    2015-2016

    Cote

    4046 W 18

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2016.
    • TG.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  9. Résultat n°9

    Les petits galets (Livron-sur-Drôme).

    Date

    2008-2021

    Cote

    4209 W 36

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • EAJE.
    • Les petits galets (Livron-sur-Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  10. Résultat n°10

    BAT-BOU.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4209 W 6

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2014.
    • BAT-BOU.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  11. Résultat n°11

    DP.

    Date

    2016-2017

    Cote

    4046 W 24

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2017.
    • DP.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  12. Résultat n°12

    Saulce-sur-Rhône.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 31

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Saulce-sur-Rhône.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Mirabel et Blacons.

    Date

    2007-2016

    Cote

    4209 W 26

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Mirabel et Blacons.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4209 W 2

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Allex.

    Date

    2004-2010

    Cote

    4209 W 13

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Allex.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  16. Résultat n°16

    VM.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4046 W 2

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2013.
    • VM.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  17. Résultat n°17

    BE-BL.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4209 W 3

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2013.
    • BE-BL.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  18. Résultat n°18

    DA.

    Date

    2009-2016

    Cote

    4046 W 10

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2016.
    • DA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  19. Résultat n°19

    BRES-TOU.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4209 W 9

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.
    • BRES-TOU.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Grâne.

    Date

    2005-2006

    Cote

    4209 W 22

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Grâne.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  21. Résultat n°21

    PF.

    Date

    2014-2016

    Cote

    4046 W 14

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2016.
    • PF.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  22. Résultat n°22

    CM.

    Date

    2014-2015

    Cote

    4046 W 5

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2015.
    • CM.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  23. Résultat n°23

    2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4236 W 3

    • Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  24. Résultat n°24

    2014.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4209 W 23

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Livron-sur-Drôme.
    • 2014.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Valdrome.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 34

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Valdrome.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  26. Résultat n°26

    DD.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4046 W 21

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2017.
    • DD.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  27. Résultat n°27

    FA

    Date

    2015-2017

    Cote

    4046 W 25

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2017.
    • FA

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  28. Résultat n°28

    Bourdeaux.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4209 W 17

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Bourdeaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  29. Résultat n°29

    DM.

    Date

    2015-2017

    Cote

    4046 W 23

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2017.
    • DM.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  30. Résultat n°30

    Soyans.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 32

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Soyans.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4209 W 12

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  32. Résultat n°32

    GB.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4046 W 28

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2017.
    • GB.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  33. Résultat n°33

    Saillans.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 29

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Saillans.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Aix-en-Diois.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4209 W 14

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Aix-en-Diois.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Cliousclat.

    Date

    2004-2020

    Cote

    4209 W 19

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Cliousclat.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Beaufort-sur-Gervanne.

    Date

    2014-2015

    Cote

    4209 W 16

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Beaufort-sur-Gervanne.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  37. Résultat n°37

    SA.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4046 W 17

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2016.
    • SA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  38. Résultat n°38

    Montoison.

    Date

    2007-2016

    Cote

    4209 W 27

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Montoison.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  39. Résultat n°39

    CA.

    Date

    2010-2016

    Cote

    4046 W 9

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2016.
    • CA.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

  40. Résultat n°40

    RM.

    Date

    2013-2014

    Cote

    4046 W 4

    • Contexte : 4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP).
    • Année 2014.
    • RM.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme