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  1. Résultat n°1

    FF 7. 1570-1584

    Date

    1570-1584

    Cote

    E-dépôt 141/140

    • Contexte : E-dépôt 141 - Donzère

    • Archives anciennes
    • FF - Justice, procédures, police
    • FF 1-22. Procès et procédures.
    • FF 7. 1570-1584
  2. Résultat n°2
    Donzère.

    1 media

    Donzère.

    Date

    2010

    Cote

    147 Fi 28

    • Contexte : 147 Fi - Fonds ADD

    • Donzère.

    Producteur :

    Photos réalisés par Patrich Rio, photographe des Archives départementales de la Drôme.

  3. Résultat n°3
    Donzère. - Les vestiges des remparts.

    1 media

    Donzère. - Les vestiges des remparts.

    Date

    1959

    Cote

    95 Fi 1269

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Donzère.
    • Donzère. - Les vestiges des remparts.
  4. Résultat n°4

    Donzère.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 241

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Pierrelatte.
    • Donzère.
  5. Résultat n°5

    Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2257 W 106

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Donzère
    • Dossier d'enquête publique (1984-1985), 1ère modification.
  6. Résultat n°6
    Donzère. - Maison renaissance.

    1 media

    Donzère. - Maison renaissance.

    Date

    1986

    Cote

    21 Fi 6693

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Donzère. - Maison renaissance.
  7. Résultat n°7

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CC 58. 1713-1719

    Date

    1713-1719

    Cote

    E-dépôt 141/78

    • Contexte : E-dépôt 141 - Donzère

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 28-63. Pièces justificatives de comptes.
    • CC 58. 1713-1719
  13. Résultat n°13

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    3032 W 4

    • Contexte : 3032 W - Conseil général, DGA des solidarités, Direction...

    • Fonctionnement du service.
    • Comité de direction. - Fonctionnement des CMS.
    • 1994-1995.
  15. Résultat n°15

    DD 7. Demande d'extraction de pierres.

    Date

    1668

    Cote

    E-dépôt 141/108

    • Contexte : E-dépôt 141 - Donzère

    • Archives anciennes
    • DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • DD 7. Demande d'extraction de pierres.
  16. Résultat n°16

    Sorever SARL

    Date

    1985-1988

    Cote

    229 J 113-114

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • N – Activités de services administratifs et de soutien.
    • 81 - Services relatifs aux bâtiments et aménagement...
    • 81.2 – Activités de nettoyage.
    • 81.29B – Autres activités de nettoyage n.c.a.
    • Sorever SARL

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  17. Résultat n°17

    CC 61. 1734-1743

    Date

    1734-1743

    Cote

    E-dépôt 141/81

    • Contexte : E-dépôt 141 - Donzère

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 28-63. Pièces justificatives de comptes.
    • CC 61. 1734-1743
  18. Résultat n°18

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21
    Porte de la Font, carte souvenir des grandes manœuvres des 14 et 15e Corps d'Armée de 1903.

    1 media

    Porte de la Font, carte souvenir des grandes manœuvres des 14 et 15e Corps d'Armée de 1903.

    Date

    1903

    Cote

    100 Fi 469

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Donzère
    • Porte de la Font, carte souvenir des grandes manœuvres...
  22. Résultat n°22

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28
    1er janvier-2 février 1552

    50 medias

    1er janvier-2 février 1552

    Date

    1er janvier-2 février 1552

    Cote

    2 E 13532

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude non identifiée.
    • Riote, Cyprien.
    • Minutes.
    • 1er janvier-2 février 1552
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 007 (STR - ZAN).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Donzère
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 007 (STR - ZAN).
  30. Résultat n°30

    1976-1980

    Date

    1976-1980

    Cote

    4 E 7374

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Donzère
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1976-1980
  31. Résultat n°31

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32
    Mandrin, Paul Marius

    1 media

    Mandrin, Paul Marius

    Date

    18 mars 1890

    Cote

    1920 W 141

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Mandrin, Paul Marius
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : folios 1-500 (28 août 1851).

    Date

    1851

    Cote

    3 P 822

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Donzère.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (28 août 1851).
  34. Résultat n°34

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35
    V. 1980.

    1 media

    V. 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2842 W 3661, 2842 W 102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Donzère
    • Section V
    • V. 1980.
  36. Résultat n°36

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  37. Résultat n°37

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40
    1629-1630

    253 medias

    1629-1630

    Date

    1629-1630

    Cote

    2 E 7431

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude non identifiée.
    • Souchon, Claude.
    • Minutes.
    • 1629-1630
  41. Résultat n°41

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42
    6 juillet 1748-9 janvier 1750

    261 medias

    6 juillet 1748-9 janvier 1750

    Date

    6 juillet 1748-9 janvier 1750

    Cote

    2 E 7390

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude n° 3.
    • Veyrenc, Laurent (1705-1763).
    • Minutes.
    • 6 juillet 1748-9 janvier 1750
  43. Résultat n°43
    La chapelle Notre-Dame-de-Combelonge.

    1 media

    La chapelle Notre-Dame-de-Combelonge.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 116/35

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Donzère.
    • La chapelle Notre-Dame-de-Combelonge.
  44. Résultat n°44

    Donzère.

    Date

    1851-1882

    Cote

    1 M 1325

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Affaires politiques et militaires.
    • Deuxième République.
    • Coup d'état du 2 décembre 1851.
    • Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
    • Donzère.
  45. Résultat n°45

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône, Châteauneuf-sur-Isère, Crozes-Hermitage, Donzère, Érôme, Étoile-sur-Rhône.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    2 S 40

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers et les communes...
    • Albon, Beausemblant, Bourg-lès-Valence, Châteauneuf-du-Rhône,...
  47. Résultat n°47

    Mourier, Marie Rose Joséphine

    Cote

    3 R 258

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Mourier, Marie Rose Joséphine
  48. Résultat n°48
    Donzère.

    1 media

    Donzère.

    Date

    2010

    Cote

    147 Fi 21

    • Contexte : 147 Fi - Fonds ADD

    • Donzère.

    Producteur :

    Photos réalisés par Patrich Rio, photographe des Archives départementales de la Drôme.

  49. Résultat n°49
    Section A1, Roches (les).

    1 media

    Section A1, Roches (les).

    Date

    1er octobre 1810

    Cote

    3 P 3367/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Donzère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Roches (les).
  50. Résultat n°50
    V. 1954.

    1 media

    V. 1954.

    Date

    1954

    Cote

    2058 W 3513, 2058 W 381 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Donzère
    • Section V
    • V. 1954.
  51. Résultat n°51
    L'église Saint-Philibert.

    1 media

    L'église Saint-Philibert.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 116/34

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Donzère.
    • L'église Saint-Philibert.
  52. Résultat n°52

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53
    Vue générale de la ville.

    2 lots 2 medias

    Vue générale de la ville.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 116/28-29

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Donzère.
    • Vue générale de la ville.
  54. Résultat n°54

    CC 18. 1555-1564

    Date

    1555-1564

    Cote

    E-dépôt 141/38

    • Contexte : E-dépôt 141 - Donzère

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 16-27. Comptes consulaires.
    • CC 18. 1555-1564
  55. Résultat n°55

    Relevés de propriétés 005 (LAU - PIR).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Donzère
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (LAU - PIR).
  56. Résultat n°56

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    13 décembre 1816-29 décembre 1818

    Date

    13 décembre 1816-29 décembre 1818

    Cote

    2 E 17760

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude n° 2.
    • Meynot, Jacques Antoine Hilarion Thimoléon (1788-...).
    • Minutes.
    • 13 décembre 1816-29 décembre 1818
  58. Résultat n°58

    Volume 2 : folios 501-1000.

    Date

    1851

    Cote

    3 P 823

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Donzère.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1914.
    • Volume 2 : folios 501-1000.
  59. Résultat n°59

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60
    1918-1922

    46 medias

    1918-1922

    Date

    1918-1922

    Cote

    4 E 5158

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Donzère
    • Mariages (1831-1932).
    • 1918-1922
  61. Résultat n°61
    Fresque du hall d'entrée "la multiplication des pains" peinte par Loÿs Prat.

    1 media

    Fresque du hall d'entrée "la multiplication des pains" peinte par Loÿs Prat.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    37 Fi 69

    • Contexte : 37 Fi - Fonds Peloux

    • Donzère.
    • L'usine de la chocolaterie d'Aiguebelle
    • Fresque du hall d'entrée "la multiplication des pains"...

    Producteur :

    Odette Peloux

  62. Résultat n°62

    Relevés de propriétés 005 (KAR - NOD).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Donzère
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 005 (KAR - NOD).
  63. Résultat n°63

    1820-1821

    Date

    1820-1821

    Cote

    2 E 17762

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude n° 2.
    • Meynot, Jacques Antoine Hilarion Thimoléon (1788-...).
    • Minutes.
    • 1820-1821
  64. Résultat n°64

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65
    Notes étendues (21 mars 1513-10 mars 1524).

    293 medias

    Notes étendues (21 mars 1513-10 mars 1524).

    Date

    21 mars 1513-10 mars 1524

    Cote

    2 E 7400

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude non identifiée.
    • Riote, Jean.
    • Minutes.
    • Notes étendues (21 mars 1513-10 mars 1524).
  66. Résultat n°66

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  67. Résultat n°67
    La gare.

    1 media

    La gare.

    Date

    s.d.

    Cote

    100 Fi 462

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Donzère
    • La gare.
  68. Résultat n°68

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69
    Répertoire alphabétique des noms des parties (2 mai 1728-28 décembre 1730).

    198 medias

    Répertoire alphabétique des noms des parties (2 mai 1728-28 décembre 1730).

    Date

    2 mai 1728-28 décembre 1730

    Cote

    2 E 31725

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude n° 3.
    • Soufize, Laurent de (1700-...).
    • Répertoires.
    • Répertoire alphabétique des noms des parties (2 mai...
  70. Résultat n°70

    Lotissement les Opilias est.

    Date

    2005

    Cote

    2885 W 69

    • Contexte : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles...

    • Recherches archéologiques dans le département de la...
    • Donzère.
    • Lotissement les Opilias est.

    Producteur :

    Le service producteur et versant estle Service régional d'archéologie.

  71. Résultat n°71
    C1. 1976.

    1 media

    C1. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 3530, 2058 W 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Donzère
    • Section C
    • C1. 1976.
  72. Résultat n°72

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73
    D5. 1979.

    1 media

    D5. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2058 W 3544, 2058 W 380 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Donzère
    • Section D
    • D5. 1979.
  74. Résultat n°74

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    CC 78.

    Date

    1617-1640

    Cote

    E-dépôt 141/98

    • Contexte : E-dépôt 141 - Donzère

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 76-80. Imposition.
    • CC 78.
  76. Résultat n°76

    1641-1642

    Date

    1641-1642

    Cote

    2 E 7426

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Donzère)

    • Donzère. Étude non identifiée.
    • Barthélemy, Étienne.
    • Minutes.
    • 1641-1642
  77. Résultat n°77

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    EHPAD Ile fleurie.

    Date

    2004-2014

    Cote

    4320 W 16

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • La Roche de Glun.
    • EHPAD Ile fleurie.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux