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  • 1

    Programme de l'année 2001, première liste :

    Date

    2001-2002

    Cote

    2881 W 158

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2001, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 2

    Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

    Date

    2000

    Cote

    2881 W 66

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 3

    Elaboration d'une carte départementale des objectifs de qualité des cours d'eau par la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Drôme :

    Date

    1982

    Cote

    2881 W 30

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Elaboration d'une carte départementale des objectifs...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 4

    Présentation du Schéma de vocation piscicole et halieutique du département :

    Date

    1984

    Cote

    2881 W 32

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Présentation du Schéma de vocation piscicole et halieutique...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 5

    Elaboration d'un programme d'assainissement :

    Date

    1987

    Cote

    2881 W 115

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
    • Elaboration d'un programme d'assainissement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 6

    Etude hydrogéologique des plateaux d'Ambel et du Vellan d'Emile Rousset (Institut Dolomieux de géologie de Grenoble).

    Date

    s. d.

    Cote

    2881 W 35

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Politique départementale de l'eau.
    • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
    • Etude hydrogéologique des plateaux d'Ambel et du Vellan...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 7

    Exercices 2003 et 2004.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2881 W 14

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Inscription et répartition des crédits pour les budgets...
    • Exercices 2003 et 2004.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 8

    Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme :

    Date

    1991

    Cote

    2881 W 139

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Aménagement de la rivière Drôme.
    • Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 9

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998

    Cote

    2881 W 152

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 10

    Exercice 1997 :

    Date

    1997

    Cote

    2881 W 8

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Elaboration du budget primitif et des décisions modificatives...
    • Exercice 1997 :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 11

    Présentation du schéma d'aménagement :

    Date

    1990

    Cote

    2881 W 134

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivières Drôme et Le Bez.
    • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
    • Présentation du schéma d'aménagement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 12

    Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 81

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1998, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 13

    Phase 3, définition d'un schéma général de gestion et d'aménagement du Roubion et de ses affluents :

    Date

    1998-1999

    Cote

    2881 W 121

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivière Le Roubion. -
    • Phase 3, définition d'un schéma général de gestion...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 14

    Exercice 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2881 W 17

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Inscription et affectation des crédits pour les travaux...
    • Exercice 1997.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 15

    Etude hydraulique du projet de déviation du canal et de la route départementale 531.

    Date

    1994

    Cote

    2881 W 106

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
    • Etude hydraulique du projet de déviation du canal et...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 16

    Etat de l'assainissement rural de la Drôme. - Réalisation d'un document de référence par le Syndicat Mixte d'Aménagement Rural de la Drôme :

    Date

    1992

    Cote

    2881 W 75

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Etat de l'assainissement rural de la Drôme. - Réalisation...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 17

    Programme de l'année 2000, première liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 156

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 2000, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 18

    Exercice 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2881 W 24

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
    • Programmation budgétaire.
    • Inscription et affectation des crédits pour les travaux...
    • Exercice 2000.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 19

    Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Date

    2000-2002

    Cote

    2881 W 155

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
    • Programme de l'année 1999, deuxième liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 20

    Programme de l'année 1998, première liste :

    Date

    1998-2002

    Cote

    2881 W 80

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux et études d'assainissement.
    • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
    • Programme de l'année 1998, première liste :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)