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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Programme de l'année 2001, première liste :
Cote
2881 W 158
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
  • Programme de l'année 2001, première liste :
Résultat n°2

Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).
Cote
2881 W 66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
  • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
  • Conventions.
  • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
  • Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).
Résultat n°3

Elaboration d'une carte départementale des objectifs de qualité des cours d'eau par la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt de la Drôme :
Cote
2881 W 30
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Politique départementale de l'eau.
  • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
  • Elaboration d'une carte départementale des objectifs...
Résultat n°4

Présentation du Schéma de vocation piscicole et halieutique du département :
Cote
2881 W 32
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Politique départementale de l'eau.
  • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
  • Présentation du Schéma de vocation piscicole et halieutique...
Résultat n°5

Elaboration d'un programme d'assainissement :
Cote
2881 W 115
 Date
1987
 Lieu
Drôme (rivière), Roubion (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
  • Elaboration d'un programme d'assainissement :
Résultat n°6

Etude hydrogéologique des plateaux d'Ambel et du Vellan d'Emile Rousset (Institut Dolomieux de géologie de Grenoble).
Cote
2881 W 35
 Date
s. d.
 Lieu
Ambel (plateau d'), Vellan (plateau du)
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Politique départementale de l'eau.
  • Etudes des besoins, usages et ressources en eau.
  • Etude hydrogéologique des plateaux d'Ambel et du Vellan...
Résultat n°7

Exercices 2003 et 2004.
Cote
2881 W 14
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
  • Programmation budgétaire.
  • Inscription et répartition des crédits pour les budgets...
  • Exercices 2003 et 2004.
Résultat n°8

Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme :
Cote
2881 W 139
 Date
1991
 Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Aménagement de la rivière Drôme.
  • Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme...
Résultat n°9

Programme de l'année 1998, première liste :
Cote
2881 W 152
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
  • Programme de l'année 1998, première liste :
Résultat n°10

Exercice 1997 :
Cote
2881 W 8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
  • Programmation budgétaire.
  • Elaboration du budget primitif et des décisions modificatives...
  • Exercice 1997 :
Résultat n°11

Présentation du schéma d'aménagement :
Cote
2881 W 134
 Date
1990
 Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
  • Présentation du schéma d'aménagement :
Résultat n°12

Programme de l'année 1998, deuxième liste :
Cote
2881 W 81
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Travaux et études d'assainissement.
  • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
  • Programme de l'année 1998, deuxième liste :
Résultat n°13

Phase 3, définition d'un schéma général de gestion et d'aménagement du Roubion et de ses affluents :
Cote
2881 W 121
 Date
1998-1999
 Lieu
Le Roubion (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivière Le Roubion. -
  • Phase 3, définition d'un schéma général de gestion...
Résultat n°14

Exercice 1997.
Cote
2881 W 17
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
  • Programmation budgétaire.
  • Inscription et affectation des crédits pour les travaux...
  • Exercice 1997.
Résultat n°15

Etude hydraulique du projet de déviation du canal et de la route départementale 531.
Cote
2881 W 106
 Date
1994
 Lieu
Bourne (rivière de La ; Vercors), Vercors
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
  • Etude hydraulique du projet de déviation du canal et...
Résultat n°16

Etat de l'assainissement rural de la Drôme. - Réalisation d'un document de référence par le Syndicat Mixte d'Aménagement Rural de la Drôme :
Cote
2881 W 75
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Travaux et études d'assainissement.
  • Etat de l'assainissement rural de la Drôme. - Réalisation...
Résultat n°17

Programme de l'année 2000, première liste :
Cote
2881 W 156
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
  • Programme de l'année 2000, première liste :
Résultat n°18

Exercice 2000.
Cote
2881 W 24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Fonctionnement du service Gestion de l'eau.
  • Programmation budgétaire.
  • Inscription et affectation des crédits pour les travaux...
  • Exercice 2000.
Résultat n°19

Programme de l'année 1999, deuxième liste :
Cote
2881 W 155
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Financement conjoint des études, travaux d'entretien...
  • Programme de l'année 1999, deuxième liste :
Résultat n°20

Programme de l'année 1998, première liste :
Cote
2881 W 80
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Travaux et études d'assainissement.
  • Financement conjoint des travaux d'assainissement,...
  • Programme de l'année 1998, première liste :