Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 3
  • 1
  • 1
Sujets
  • 9
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration et monde ruralParis (75)Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias1980Aix-Marseille (13)Imp. des presses Universitaires d'Aix-Marseille1980, Bibliothèque de droit public

    Cote

    BH 9534, A 5748 (Ancienne cote), 2-275-01125-0, CXXXVII

    • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9501 à 9700

    • Administration et monde ruralParis (75)Librairie générale...
  2. Résultat n°2

    Droit rural appliqué. Tome I : L'organisation de l'agriculture et l'exploitation agricoleParis (75)J.-B. Baillière1977Paris (75)Imp. Nouvelle1977, Des ingénieurs des techniques agricoles

    Cote

    BH 6736, A 3419 (Ancienne cote), 2-7008-0032-X

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900

    • Droit rural appliqué. Tome I : L'organisation de l'agriculture...
  3. Résultat n°3

    Le bon conseiller : Usages locaux du canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux et notions usuelles de droit ruralMontdidier (80)Imp. administrative Grou-Radenez1905

    Cote

    BH 6485/8, A 3205/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

    • Le bon conseiller : Usages locaux du canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux...
  4. Résultat n°4

    Paris (75) / Aubenas (07)Néret / Imp. S.E.I.L.C.1974Manuel de droit rural

    Cote

    BH 5387, A 2565 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 5201 à 5400

    • Paris (75) / Aubenas (07)Néret / Imp. S.E.I.L.C.1974Manuel...
  5. Résultat n°5

    Usages locaux à caractère agricole (article 24 de la loi du 3 janvier 1924)Romans-sur-IsèreJoseph Domergue1942

    Cote

    BH 6430/5, A 3170/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6301 à 6500

    • Usages locaux à caractère agricole (article 24 de la...
  6. Résultat n°6

    Vingtième éditionParis (75) / Malesherbes (45)Dalloz / Imp. Maury S.A.1995Code rural, code forestier, 1995

    Cote

    BA 422

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Vingtième éditionParis (75) / Malesherbes (45)Dalloz...
  7. Résultat n°7

    Droit rural appliqué. Tome II : Structures et marchés agricolesParis (75)J.-B. Baillière1977Paris (75)Imp. Nouvelle1977

    Cote

    BH 6739, A 3420 (Ancienne cote), 2-7008-0033-8

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6701 à 6900

    • Droit rural appliqué. Tome II : Structures et marchés...
  8. Résultat n°8

    Vingt-troisième éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2001Code rural, code forestier, 2001

    Cote

    BA 405

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Vingt-troisième éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
  9. Résultat n°9

    Recueil des usages locaux à caractère agricoleValenceImp. J. Rillet1961

    Cote

    BH 6067/11, A 3114/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6001 à 6100

    • Recueil des usages locaux à caractère agricoleValenceImp....