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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code de procédure pénale, code de justice militaire, 2002
Cote
BA 412
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code...
Résultat n°2

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome quatrièmeParis (75)L. Larose et Forcel1891Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1891
Cote
BH 7192, A 3999 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
Résultat n°3

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome deuxièmeParis (75)L. Larose et Forcel1888Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1888
Cote
BH 7190, A 3997 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
Résultat n°4

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome premierParis (75)L. Larose et Forcel1888Bar-le-Duc (55) Imp. Constant-Laguerre1888
Cote
BH 7189, A 3996 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
Résultat n°5

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome cinquièmeParis (75)L. Larose et Forcel1894Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1894
Cote
BH 7193, A 4000 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
Résultat n°6

Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003
Cote
BA 419, 2-24-705370-X
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
Résultat n°7

Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977
Cote
BH 7241, A 3718 (Ancienne cote), 2-275-01244-3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis...
Résultat n°8

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome troisièmeParis (75)L. Larose et Forcel1889Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1889
Cote
BH 7191, A 3998 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
Résultat n°9

Petit code annoté de la nouvelle compétence civile et correctionnelle des juges de paix : Commentaire pratique du décret du 5 novembre 1926, contenant tous les textes qui y sont visés, avec des notes et des formules de serments, d'avertissements, de citations, de jugements, d'extraits de jugements, et d'état des frais Valence L'avenir français s. d.
Cote
BH 7549, A 4103/7 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7501 à 7600.

  • Petit code annoté de la nouvelle compétence civile...
Résultat n°10

Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A. Pedone1975Lyon (69)Imp. Bosc frères1975
Cote
BH 6998, A 3623 (Ancienne cote), 2-233-00017-X
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

  • Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A....
Résultat n°11

Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003
Cote
BA 420, 2-24-704815-3
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75)...