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Résultats de la recherche

1

Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code de procédure pénale, code de justice militaire, 2002

Date

-

Cote

BA 412

2

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome quatrièmeParis (75)L. Larose et Forcel1891Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1891

Date

-

Cote

BH 7192, A 3999 (Ancienne cote)

3

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome deuxièmeParis (75)L. Larose et Forcel1888Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1888

Date

-

Cote

BH 7190, A 3997 (Ancienne cote)

4

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome premierParis (75)L. Larose et Forcel1888Bar-le-Duc (55) Imp. Constant-Laguerre1888

Date

-

Cote

BH 7189, A 3996 (Ancienne cote)

5

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome cinquièmeParis (75)L. Larose et Forcel1894Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1894

Date

-

Cote

BH 7193, A 4000 (Ancienne cote)

6

Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

Date

-

Cote

BA 419, 2-24-705370-X

7

Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977

Date

-

Cote

BH 7241, A 3718 (Ancienne cote), 2-275-01244-3

8

Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome troisièmeParis (75)L. Larose et Forcel1889Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1889

Date

-

Cote

BH 7191, A 3998 (Ancienne cote)

9

Petit code annoté de la nouvelle compétence civile et correctionnelle des juges de paix : Commentaire pratique du décret du 5 novembre 1926, contenant tous les textes qui y sont visés, avec des notes et des formules de serments, d'avertissements, de citations, de jugements, d'extraits de jugements, et d'état des frais Valence L'avenir français s. d.

Date

-

Cote

BH 7549, A 4103/7 (Ancienne cote)

10

Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A. Pedone1975Lyon (69)Imp. Bosc frères1975

Date

-

Cote

BH 6998, A 3623 (Ancienne cote), 2-233-00017-X

11

Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

Date

-

Cote

BA 420, 2-24-704815-3