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  1. Résultat n°1

    Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code de procédure pénale, code de justice militaire, 2002

    Cote

    BA 412

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Quarante-troisième éditionParis (75)Dalloz / Imp. Jouve2001Code...
  2. Résultat n°2

    Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome quatrièmeParis (75)L. Larose et Forcel1891Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1891

    Cote

    BH 7192, A 3999 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
  3. Résultat n°3

    Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome deuxièmeParis (75)L. Larose et Forcel1888Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1888

    Cote

    BH 7190, A 3997 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
  4. Résultat n°4

    Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome premierParis (75)L. Larose et Forcel1888Bar-le-Duc (55) Imp. Constant-Laguerre1888

    Cote

    BH 7189, A 3996 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
  5. Résultat n°5

    Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome cinquièmeParis (75)L. Larose et Forcel1894Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1894

    Cote

    BH 7193, A 4000 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
  6. Résultat n°6

    Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

    Cote

    BA 419, 2-24-705370-X

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Code pénal, 2004 101e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz...
  7. Résultat n°7

    Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis (75)Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J.)1977Lyon (69)Imp. Bosc frères1977

    Cote

    BH 7241, A 3718 (Ancienne cote), 2-275-01244-3

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Droit pénal et procédure pénaleCinquième éditionParis...
  8. Résultat n°8

    Traité théorique et pratique du droit pénal français : Tome troisièmeParis (75)L. Larose et Forcel1889Bar-le-Duc (55)Imp. Constant-Laguerre1889

    Cote

    BH 7191, A 3998 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Traité théorique et pratique du droit pénal français...
  9. Résultat n°9

    Petit code annoté de la nouvelle compétence civile et correctionnelle des juges de paix : Commentaire pratique du décret du 5 novembre 1926, contenant tous les textes qui y sont visés, avec des notes et des formules de serments, d'avertissements, de citations, de jugements, d'extraits de jugements, et d'état des frais Valence L'avenir français s. d.

    Cote

    BH 7549, A 4103/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7501 à 7600.

    • Petit code annoté de la nouvelle compétence civile...
  10. Résultat n°10

    Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A. Pedone1975Lyon (69)Imp. Bosc frères1975

    Cote

    BH 6998, A 3623 (Ancienne cote), 2-233-00017-X

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100

    • Archives de politique criminelle : N° 1Paris (75)A....
  11. Résultat n°11

    Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75) / Varèse (Italie)Dalloz / Imp. La Tipografica2003

    Cote

    BA 420, 2-24-704815-3

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Code de procédure pénale, 2004 45e éditionParis (75)...