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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales 2ème édition MelunImprimerie administrative1931

    Date

    -

    Cote

    BA 17/1

    • Contexte : Bibliothèque

    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  2. Résultat n°2

    Loi, règlement et instruction concernant les archives communales MelunImprimerie administrative1927

    Date

    -

    Cote

    BA 17/2

    • Contexte : Bibliothèque

    • Loi, règlement et instruction concernant les archives...
  3. Résultat n°3

    Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendentMelun (77)Imp. Administrative1936

    Date

    -

    Cote

    BA 328

    • Contexte : Bibliothèque

    • Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...
  4. Résultat n°4

    Tableau des documents conservés dans les archives départementales et dans les sous-préfectures qui sont susceptibles d'être supprimésMelun (77)Imp. Administrative1922

    Date

    -

    Cote

    BA 326

    • Contexte : Bibliothèque

    • Tableau des documents conservés dans les archives départementales...
  5. Résultat n°5

    Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent (Journal officiel du 23 juillet 1936)Melun (77)Imp. Administrative1936

    Date

    -

    Cote

    BA 327

    • Contexte : Bibliothèque

    • Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...