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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des archives départementales 2ème édition MelunImprimerie administrative1931
Cote
BA 17/1
 Date
-
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
2

Loi, règlement et instruction concernant les archives communales MelunImprimerie administrative1927
Cote
BA 17/2
 Date
-
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Loi, règlement et instruction concernant les archives...
3

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendentMelun (77)Imp. Administrative1936
Cote
BA 328
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...
4

Tableau des documents conservés dans les archives départementales et dans les sous-préfectures qui sont susceptibles d'être supprimésMelun (77)Imp. Administrative1922
Cote
BA 326
 Date
-
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Tableau des documents conservés dans les archives départementales...
5

Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements dans les dépôts d'archives d'état des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent (Journal officiel du 23 juillet 1936)Melun (77)Imp. Administrative1936
Cote
BA 327
 Date
-
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Décret du 21 juillet 1936 réglementant les versements...