DIFFAMATION - Recherche

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ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me Constant, notaire à Valence contre Me Bernard, notaire à Livron : jugement du tribunal correctionnel de Valence : arrêt de la cour royale de Grenoble

Cote

BH 4895
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900
- ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me...
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ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un écrit intitulé, réponse de M. Allier aîné, négociant à Romans, à un libellé de M. Chevalier fils, ex-négociant au même lieu

Cote

BH 4898
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900
- ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un...
3
Réponse pour Me Massonnet, avocat, intervenant à deux écrits diffamatoires, signés Levrat, partie, Dupérou, avocat, Breynat, avouéGrenoble (38) Imp. F. Alliers.d.

Cote

BH 7998, A 4517/9 (Ancienne cote)
- Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100
- Réponse pour Me Massonnet, avocat, intervenant à deux...
4
Réfutation par le Sr. Aloïse Masson, propriétaire à Valence, contre le nouvel écrit calomnieux et diffamatoire du Sr. Joseph Breynat, directeur de la Société d'assurance en la même villeLyon (69)Imp. J. M. Boursy1821

Cote

BH 7071/17, A 3684/17 (Ancienne cote)
- Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100
- Réfutation par le Sr. Aloïse Masson, propriétaire à...

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ValenceImp. Marc Aurel1836Procès en diffamation : Me Constant, notaire à Valence contre Me Bernard, notaire à Livron : jugement du tribunal correctionnel de Valence : arrêt de la cour royale de Grenoble

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

ValenceImp. A.-F. Joland aîné1839Observations sur un écrit intitulé, réponse de M. Allier aîné, négociant à Romans, à un libellé de M. Chevalier fils, ex-négociant au même lieu

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

Réponse pour Me Massonnet, avocat, intervenant à deux écrits diffamatoires, signés Levrat, partie, Dupérou, avocat, Breynat, avouéGrenoble (38) Imp. F. Alliers.d.

Cote

Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 7901 à Bh 8100

Réfutation par le Sr. Aloïse Masson, propriétaire à Valence, contre le nouvel écrit calomnieux et diffamatoire du Sr. Joseph Breynat, directeur de la Société d'assurance en la même villeLyon (69)Imp. J. M. Boursy1821

Cote

Contexte : BH - Bibliothèque historique de 6901 à 7100