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  1. Résultat n°1

    Registres

    Date

    1909-1925

    Cote

    12 T 3/3 (C)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 12 T - Imprimerie, librairie.
    • Dépôt légal
    • Registres
  2. Résultat n°2

    Instructions, rapports, correspondance, application de la législation sur le dépôt légal des imprimés, écrits périodiques, presse politique, lettres pastorales, productions des arts graphiques, etc... Déclarations des écrits périodiques (articles 7 et 8 de la loi du 29 juillet 1881).

    Date

    1810-1924

    Cote

    12 T 3/1 (A)

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
    • Fonds de la préfecture
    • 12 T - Imprimerie, librairie.
    • Dépôt légal
    • Instructions, rapports, correspondance, application...
  3. Résultat n°3

    Dépôt légal. - Réglementation.

    Date

    1881-1940

    Cote

    1 Z 537

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Enseignement général, affaires culturelles.
    • Presse.
    • Dépôt légal. - Réglementation.