Dépôt légal. - Réglementation.

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1 Z- Sous-préfecture de Die

Déplier tous les niveaux

1 Z- Sous-préfecture de Die

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Die

Mots clés matières

ADMINISTRATION PREFECTORALE

Mots clés collectivités

Sous-préfecture

Enseignement général, affaires culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 521-546

Date

1830-1940

Presse.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 537-541

Date

1881-1940

Dépôt légal. - Réglementation.

Cote/Cotes extrêmes

1 Z 537

Date

1881-1940

Présentation du contenu

Instructions, circulaires, arrêtés, correspondance (1881-1930, 1940).

Mots clés matières

DEPOT LEGAL

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