DEPOT LEGAL - Recherche

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Registres

Date

1909-1925

Cote

12 T 3/3 (C)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 12 T - Imprimerie, librairie.
- Dépôt légal
- Registres
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Instructions, rapports, correspondance, application de la législation sur le dépôt légal des imprimés, écrits périodiques, presse politique, lettres pastorales, productions des arts graphiques, etc... Déclarations des écrits périodiques (articles 7 et 8 de la loi du 29 juillet 1881).

Date

1810-1924

Cote

12 T 3/1 (A)
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
- Fonds de la préfecture
- 12 T - Imprimerie, librairie.
- Dépôt légal
- Instructions, rapports, correspondance, application...
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Dépôt légal. - Réglementation.

Date

1881-1940

Cote

1 Z 537
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Dépôt légal. - Réglementation.

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