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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres
Cote
12 T 3/3 (C)
 Date
1909-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
  • Fonds de la préfecture
  • 12 T - Imprimerie, librairie.
  • Dépôt légal
  • Registres
2

Instructions, rapports, correspondance, application de la législation sur le dépôt légal des imprimés, écrits périodiques, presse politique, lettres pastorales, productions des arts graphiques, etc... Déclarations des écrits périodiques (articles 7 et 8 de la loi du 29 juillet 1881).
Cote
12 T 3/1 (A)
 Date
1810-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...
  • Fonds de la préfecture
  • 12 T - Imprimerie, librairie.
  • Dépôt légal
  • Instructions, rapports, correspondance, application...
3

Dépôt légal. - Réglementation.
Cote
1 Z 537
 Date
1881-1940
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Presse.
  • Dépôt légal. - Réglementation.