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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).
Cote
3169 W 88
 Date
2006
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...
2

Astic injection industrielle.
Cote
3147 W 2
 Date
1995-2004
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Crest.
  • Astic injection industrielle.
3

Dieulefit santé.
Cote
3074 W 27
 Date
2000-2009
 Lieu
Dieulefit
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Dieulefit.
  • Dieulefit santé.
4

Techmann Industrie.
Cote
3074 W 71
 Date
2003
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Techmann Industrie.
5

Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot; Lagarde.
Cote
3074 W 73
 Date
1999-2002
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot;...
6

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."
Cote
3085 W 69
 Date
1972-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Société Générale.
  • "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
7

Lafarge.
Cote
3147 W 17
 Date
1996-2008
 Lieu
Loriol-sur-Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Loriol-sur-Drôme.
  • Lafarge.
8

Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.
Cote
3074 W 11
 Date
2003
 Lieu
Venterol
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.
9

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.
Cote
3074 W 52
 Date
1999-2008
 Lieu
Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Pierrelatte.
  • Areva nuclear cycle (NC).
  • Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...
10

Institut médico-pédagogique de Fontlaure.
Cote
3085 W 2
 Date
1971-2004
 Lieu
Aouste-sur-Sye
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Aouste-sur-Sye.
  • Institut médico-pédagogique de Fontlaure.
11

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.
Cote
3074 W 2
 Date
1998-2006
 Lieu
Saint-Auban-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
  • Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...
12

Chapoutier SA.
Cote
3169 W 100
 Date
1997-2003
 Lieu
Tain-l'Hermitage
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Tain-l'Hermitage.
  • Chapoutier SA.
13

Association réhabilitation épanouissement accompagnement polyhandicapés (AREAP).
Cote
3074 W 16
 Date
2000-2002
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Nyons.
  • Association réhabilitation épanouissement accompagnement...
14

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."
Cote
3085 W 10
 Date
1990-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
15

Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.
Cote
3169 W 55
 Date
2000
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.
16

Maison Familiale Rurale.
Cote
3169 W 35
 Date
2004
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
  • Maison Familiale Rurale.
17

Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.
Cote
3169 W 12
 Date
1983-2007
 Lieu
Châteauneuf-de-Galaure
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.
18

Nougats Delavant.
Cote
3074 W 80
 Date
1989-2001
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Montélimar.
  • Nougats Delavant.
19

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).
Cote
3085 W 28
 Date
1972-2006
 Lieu
Portes-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Portes-lès-Valence.
  • Magne.
  • Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
20

Cgera.
Cote
3169 W 63
 Date
1999-2003
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune de Valence.
  • Cgera.