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Résultats de la recherche

1

Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

Date

2006

Cote

3169 W 88

2

Astic injection industrielle.

Date

1995-2004

Cote

3147 W 2

3

Dieulefit santé.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 27

4

Techmann Industrie.

Date

2003

Cote

3074 W 71

5

Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot; Lagarde.

Date

1999-2002

Cote

3074 W 73

6

"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

Date

1972-2006

Cote

3085 W 69

7

Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17

8

Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.

Date

2003

Cote

3074 W 11

9

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

Date

1999-2008

Cote

3074 W 52

10

Institut médico-pédagogique de Fontlaure.

Date

1971-2004

Cote

3085 W 2

11

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

1998-2006

Cote

3074 W 2

12

Chapoutier SA.

Date

1997-2003

Cote

3169 W 100

13

Association réhabilitation épanouissement accompagnement polyhandicapés (AREAP).

Date

2000-2002

Cote

3074 W 16

14

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

Date

1990-2007

Cote

3085 W 10

15

Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

Date

2000

Cote

3169 W 55

16

Maison Familiale Rurale.

Date

2004

Cote

3169 W 35

17

Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.

Date

1983-2007

Cote

3169 W 12

18

Nougats Delavant.

Date

1989-2001

Cote

3074 W 80

19

Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28

20

Cgera.

Date

1999-2003

Cote

3169 W 63