DELEGUE DU PERSONNEL

1
Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

Date

2006

Cote

3169 W 88
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Chabeuil, Fédération départementale des...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
2
Astic injection industrielle.

Date

1995-2004

Cote

3147 W 2
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Crest.
- Astic injection industrielle.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
3
Dieulefit santé.

Date

2000-2009

Cote

3074 W 27
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Dieulefit.
- Dieulefit santé.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
4
Techmann Industrie.

Date

2003

Cote

3074 W 71
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Techmann Industrie.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
5
Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot; Lagarde.

Date

1999-2002

Cote

3074 W 73
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot;...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
6
"Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise (1972-1995), horaires de travail (1995-2005), accidents du travail (1997-1999), accords d'entreprise (1998), rapport égalité hommes femmes (1997-2005), désignation membres Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1985-2006), rapport annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1995-2003), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1992-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2004), désignations syndicales (1981-2001)."

Date

1972-2006

Cote

3085 W 69
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Valence.
- Société Générale.
- "Règlement intérieur (1995-2002), visites d'entreprise...
7
Lafarge.

Date

1996-2008

Cote

3147 W 17
- Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Loriol-sur-Drôme.
- Lafarge.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 5 centre sud-est
8
Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.

Date

2003

Cote

3074 W 11
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
9
Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

Date

1999-2008

Cote

3074 W 52
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Pierrelatte.
- Areva nuclear cycle (NC).
- Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral,...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
10
Institut médico-pédagogique de Fontlaure.

Date

1971-2004

Cote

3085 W 2
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Aouste-sur-Sye.
- Institut médico-pédagogique de Fontlaure.
11
Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

1998-2006

Cote

3074 W 2
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Saint-Auban-sur-Ouvèze, Clos d'Aguzon.
- Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
12
Chapoutier SA.

Date

1997-2003

Cote

3169 W 100
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Tain-l'Hermitage.
- Chapoutier SA.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
13
Association réhabilitation épanouissement accompagnement polyhandicapés (AREAP).

Date

2000-2002

Cote

3074 W 16
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Nyons.
- Association réhabilitation épanouissement accompagnement...
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
14
"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."

Date

1990-2007

Cote

3085 W 10
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune d'Etoile-sur-Rhône.
- Brioche Pasquier.
- "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
15
Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

Date

2000

Cote

3169 W 55
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
16
Maison Familiale Rurale.

Date

2004

Cote

3169 W 35
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Châteauneuf-sur-Isère.
- Maison Familiale Rurale.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
17
Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.

Date

1983-2007

Cote

3169 W 12
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture
18
Nougats Delavant.

Date

1989-2001

Cote

3074 W 80
- Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Montélimar.
- Nougats Delavant.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire
19
Visite et suites de visites (1973-2000), accidents du travail (1972-2006), accords d'entreprise (1984-2001), délégués syndicaux (1984-2000), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1990-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel (1994-2001), procès-verbaux élections délégation unique du personnel (2003-2005), procès-verbaux du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1978-2006).

Date

1972-2006

Cote

3085 W 28
- Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
- Commune de Portes-lès-Valence.
- Magne.
- Visite et suites de visites (1973-2000), accidents...
20
Cgera.

Date

1999-2003

Cote

3169 W 63
- Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
- Commune de Valence.
- Cgera.
Producteur :

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 7 Agriculture

Résultats de la recherche

Commune de Chabeuil, Fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGON).

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Astic injection industrielle.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Dieulefit santé.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Techmann Industrie.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Smurfit lembacel; Clinique kennedy; Chabert et guillot; Lagarde.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Lafarge.

Date

Cote

Contexte : 3147 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

Producteur :

Commune de Venterol, Centre Hector Berlioz.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Procès verbaux délégués du personnel, protocole préélectoral, courriers syndicats, décisions licenciements salariés protégés, enquête maladie professionnelle.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Institut médico-pédagogique de Fontlaure.

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Décisions licenciement salariés protégés, procès verbal comité hygiène sécurité et conditions de travail, couriers délégués syndicaux et délégués du personnel.

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Chapoutier SA.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Association réhabilitation épanouissement accompagnement polyhandicapés (AREAP).

Date

Cote

Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Commune de Portes-lès-Valence, Earl Mounier Fruits.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Maison Familiale Rurale.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Producteur :

Commune de Châteauneuf-de-Galaure, Lycée des Mandailles.

Date

Cote

Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...