Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Nom de l'inventaire
  • 116
  • 7
Période
  • 3
  • 1
  • 8
  • 15
  • 109
  • 7
Lieux
  • 33
  • 12
  • 12
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 123
  • 116
  • 78
  • 20
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 24
  • 12
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 7
123 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3732

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  • 2

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  • 3

    Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 4050

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
  • 4

    Jugements civils.

    Date

    1906-1928

    Cote

    Up 3770

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Jugements civils.
  • 5

    Déc. 1919-avril 1920.

    Date

    déc. 1919-avril 1920

    Cote

    Up 1917

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Déc. 1919-avril 1920.
  • 6

    Jugements civils.

    Date

    1912-1922

    Cote

    Up 3972

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements civils.
  • 7

    Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.

    Date

    1901-1939

    Cote

    Up 4141

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
  • 8

    1898-1957.

    Date

    1898-1957

    Cote

    Up 3824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1898-1957.
  • 9

    Répertoires des jugements et actes du greffe.

    Date

    1884-1914

    Cote

    11 U 37

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Répertoires des jugements et actes du greffe.
  • 10

    Jugements civils.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements civils.
  • 11

    Fa à On.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 11

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de placements sous surveillance électronique.
    • Fa à On.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 12

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 13

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3717

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Nyons.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1912-1914.
  • 14

    Nov. 1917-oct. 1918.

    Date

    nov. 1917-oct. 1918

    Cote

    Up 1915

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov. 1917-oct. 1918.
  • 15

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3408

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Chabeuil.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1918.
  • 16

    Janv.-juillet 1918.

    Date

    Janv.-juillet 1918

    Cote

    21 U 393

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juillet 1918.
  • 17

    1909-1914.

    Date

    1909-1914

    Cote

    Up 3862

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1909-1914.
  • 18

    Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.

    Date

    1839-1955

    Cote

    Up 3452

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
  • 19

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3823

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  • 20

    Mars-avril 1920.

    Date

    mars-avril 1920

    Cote

    Up 1918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars-avril 1920.