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  • 1

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3732

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  • 2

    1916.

    Date

    1916

    Cote

    Up 2515

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1916.
  • 3

    Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 4050

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Nyons.
    • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
  • 4

    Jugements civils.

    Date

    1906-1928

    Cote

    Up 3770

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Jugements civils.
  • 5

    Déc. 1919-avril 1920.

    Date

    déc. 1919-avril 1920

    Cote

    Up 1917

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Déc. 1919-avril 1920.
  • 6

    Jugements civils.

    Date

    1912-1922

    Cote

    Up 3972

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements civils.
  • 7

    Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.

    Date

    1901-1939

    Cote

    Up 4141

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
  • 8

    1898-1957.

    Date

    1898-1957

    Cote

    Up 3824

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1898-1957.
  • 9

    Répertoires des jugements et actes du greffe.

    Date

    1884-1914

    Cote

    11 U 37

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
    • Répertoires des jugements et actes du greffe.
  • 10

    Jugements civils.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3160

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements civils.
  • 11

    Fa à On.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 11

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de placements sous surveillance électronique.
    • Fa à On.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 12

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 13

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3717

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Nyons.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1912-1914.
  • 14

    Nov. 1917-oct. 1918.

    Date

    nov. 1917-oct. 1918

    Cote

    Up 1915

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov. 1917-oct. 1918.
  • 15

    1916-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3408

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Chabeuil.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1918.
  • 16

    Janv.-juillet 1918.

    Date

    Janv.-juillet 1918

    Cote

    21 U 393

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Janv.-juillet 1918.
  • 17

    1909-1914.

    Date

    1909-1914

    Cote

    Up 3862

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1909-1914.
  • 18

    Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.

    Date

    1839-1955

    Cote

    Up 3452

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
  • 19

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 3823

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  • 20

    Mars-avril 1920.

    Date

    mars-avril 1920

    Cote

    Up 1918

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Mars-avril 1920.
  • 21

    1913-1915.

    Date

    1913-1915

    Cote

    Up 3104

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1913-1915.
  • 22

    Jugements constatant le décès.

    Date

    1917-1921

    Cote

    Up 4064

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Jugements constatant le décès.
  • 23

    Pi à To.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 12

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de placements sous surveillance électronique.
    • Pi à To.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 24

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    Up 3518

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de commerce de Romans.
    • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
    • 1912-1914.
  • 25

    Répertoires des jugements de simple police.

    Date

    1817-1940

    Cote

    Up 3739

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Crest.
    • Répertoires des jugements de simple police.
  • 26

    Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 3468

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Luc-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 27

    Jugements civils.

    Date

    1906-1940

    Cote

    Up 3795

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourdeaux.
    • Jugements civils.
  • 28

    1913-1920.

    Date

    1913-1920

    Cote

    Up 3539

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de commerce de Romans.
    • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
    • 1913-1920.
  • 29

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4224

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Jugements sur requêtes.
  • 30

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 2513

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1914.
  • 31

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 4133

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnance de référé.
    • 1913-1917.
  • 32

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    Up 3455

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1913-1917.
  • 33

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 3048

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1917.
  • 34

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 2514

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1915.
  • 35

    1917-1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    Up 2018

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements correctionnels.
    • 1917-1921.
  • 36

    Jugements sur requête du Ministère public des Affaires civiles.

    Date

    1859-1944

    Cote

    Up 4068

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Jugements sur requête du Ministère public des Affaires...
  • 37

    Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).

    Date

    1911-1926

    Cote

    Up 4063

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Die.
    • Greffe civil.
    • Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
  • 38

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 3045

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1914.
  • 39

    Actes extra-judiciaires.

    Cote

    Up 3793

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • Actes extra-judiciaires.
  • 40

    Juin-juillet 1920.

    Date

    juin-juillet 1920

    Cote

    Up 1919

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juin-juillet 1920.
  • 41

    Juillet-déc. 1917.

    Date

    Juillet, déc. 1917

    Cote

    21 U 392

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Juillet-déc. 1917.
  • 42

    1918-1919.

    Date

    1918-1919

    Cote

    Up 3964

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1918-1919.
  • 43

    1921-1923, 1926.

    Date

    1921-1926

    Cote

    Up 2090

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1921-1923, 1926.
  • 44

    1918-1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    Up 3456

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1918-1921.
  • 45

    Août-déc. 1918.

    Date

    Août-déc. 1918

    Cote

    21 U 394

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Jugements correctionnels et forestiers.
    • Août-déc. 1918.
  • 46

    Ordonnances sur requête (divorce).

    Date

    1915-1933

    Cote

    Up 4129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Parquet.
    • Ordonnances sur requête (divorce).
  • 47

    Dossiers de procédures pénales amnistiées.

    Date

    1914-1919

    Cote

    21 U 233

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Valence, correctionnel.
    • Dossiers de procédures pénales amnistiées.
  • 48

    Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.

    Date

    1906-1939

    Cote

    Up 3728

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
    • Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.
  • 49

    n°1-105.

    Date

    1914

    Cote

    Up 1209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquêtes, sentences.
    • n°1-105.
  • 50

    1917-1925.

    Date

    1917-1925

    Cote

    Up 3787

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1925.
  • 51

    1913-1916.

    Date

    1913-1916

    Cote

    Up 2063

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1913-1916.
  • 52

    1914-1916.

    Date

    1914-1916

    Cote

    Up 3811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Dieulefit.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1914-1916.
  • 53

    1913-1917.

    Date

    1913-1917

    Cote

    8 U 86

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Die, correctionnel.
    • Minutes de jugements correctionnels.
    • 1913-1917.
  • 54

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 2088

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1917-1918.
  • 55

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 2064

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1917-1918.
  • 56

    Juillet-nov. 1920.

    Date

    juillet-nov. 1920

    Cote

    Up 1920

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Juillet-nov. 1920.
  • 57

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    Up 4027

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Montélimar.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1915.
  • 58

    1908-1916.

    Date

    1908-1916

    Cote

    Up 3786

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest sud.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1908-1916.
  • 59

    Nov.-déc. 1920.

    Date

    nov.-déc. 1920

    Cote

    Up 1921

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • Nov.-déc. 1920.
  • 60

    Ber à Bes.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 7

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de suivi en milieu ouvert.
    • Ber à Bes.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 61

    1919-1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    Up 2089

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Die.
    • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
    • 1919-1920.
  • 62

    Pupilles de la Nation : jugements.

    Date

    1918

    Cote

    Up 4226

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Greffe civil.
    • Pupilles de la Nation : jugements.
  • 63

    Registres des délibérations du Tribunal.

    Date

    1876-1926

    Cote

    15 U 191

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • Tribunal de Nyons, civil et commerce.
    • Registres des délibérations du Tribunal.
  • 64

    Jugements sur requêtes.

    Date

    1912-1916

    Cote

    Up 2633

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Montélimar.
    • Jugements sur requêtes.
  • 65

    1915-1917.

    Date

    1915-1917

    Cote

    Up 3963

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Loriol.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1915-1917.
  • 66

    T.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 8

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de suivi en milieu ouvert.
    • T.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 67

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    Up 4026

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Montélimar.
    • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
    • 1914.
  • 68

    1917.

    Date

    1917

    Cote

    Up 2516

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1917.
  • 69

    1914-1918.

    Date

    1914-1918

    Cote

    Up 3889

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix du Grand-Serre.
    • Jugements civils.
    • 1914-1918.
  • 70

    1916-1919.

    Date

    1916-1919

    Cote

    Up 3105

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
    • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
    • 1916-1919.
  • 71

    1917-1918.

    Date

    1916-1918

    Cote

    Up 3691

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Tain-l'Hermitage.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1917-1918.
  • 72

    1912-1915.

    Date

    1912-1915

    Cote

    Up 2076

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Nyons.
    • Jugements civils.
    • 1912-1915.
  • 73

    Bea à Ber.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 6

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de suivi en milieu ouvert.
    • Bea à Ber.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 74

    Ac à Bo.

    Date

    2007

    Cote

    3119 W 9

    • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de placements sous surveillance électronique.
    • Ac à Bo.

    Producteur :

    Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • 75

    1914-1917.

    Date

    1914-1917

    Cote

    Up 3837

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Pierrelatte.
    • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
    • 1914-1917.
  • 76

    Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.

    Date

    1905-1942

    Cote

    Up 3714

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Nyons.
    • Répertoire des jugements et actes extra-judiciaires.
  • 77

    Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.

    Date

    1871-1941

    Cote

    Up 3769

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Crest nord.
    • Répertoire des jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • 78

    1918.

    Date

    1918

    Cote

    Up 2517

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
    • Jugements civils et de simple police.
    • 1918.
  • 79

    Jugements en matière de saisies-arrêts.

    Date

    1914-1922

    Cote

    Up 3312

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements en matière de saisies-arrêts.
  • 80

    1913-1915.

    Date

    1913-1915

    Cote

    Up 3196

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Valence.
    • Jugements de simple police.
    • 1913-1915.