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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1917-1918.
Cote
Up 3732
 Date
1917-1918
 Lieu
Buis-Les-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
2

1916.
Cote
Up 2515
 Date
1916
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1916.
3

Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
Cote
Up 4050
 Date
1918-1919
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Nyons.
  • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
4

Jugements civils.
Cote
Up 3770
 Date
1906-1928
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest nord.
  • Jugements civils.
5

Déc. 1919-avril 1920.
Cote
Up 1917
 Date
déc. 1919-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Déc. 1919-avril 1920.
6

Jugements civils.
Cote
Up 3972
 Date
1912-1922
 Lieu
Loriol
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Loriol.
  • Jugements civils.
7

Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.
Cote
Up 4141
 Date
1901-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
8

1898-1957.
Cote
Up 3824
 Date
1898-1957
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1898-1957.
9

Répertoires des jugements et actes du greffe.
Cote
11 U 37
 Date
1884-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Répertoires des jugements et actes du greffe.
10

Jugements civils.
Cote
Up 3160
 Date
1913-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements civils.
11

Fa à On.
Cote
3119 W 11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de placements sous surveillance électronique.
  • Fa à On.
12

Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3997
 Date
1913-1918
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
13

1912-1914.
Cote
Up 3717
 Date
1912-1914
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Nyons.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1912-1914.
14

Nov. 1917-oct. 1918.
Cote
Up 1915
 Date
nov. 1917-oct. 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Nov. 1917-oct. 1918.
15

1916-1918.
Cote
Up 3408
 Date
1916-1918
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Chabeuil.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1916-1918.
16

Janv.-juillet 1918.
Cote
21 U 393
 Date
Janv.-juillet 1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, correctionnel.
  • Jugements correctionnels et forestiers.
  • Janv.-juillet 1918.
17

1909-1914.
Cote
Up 3862
 Date
1909-1914
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1909-1914.
18

Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.
Cote
Up 3452
 Date
1839-1955
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
  • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
19

1917-1918.
Cote
Up 3823
 Date
1917-1918
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
20

Mars-avril 1920.
Cote
Up 1918
 Date
mars-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Mars-avril 1920.