Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Nom de l'inventaire
  • 116
  • 7
Période
  • 3
  • 1
  • 8
  • 15
  • 109
  • 7
Lieux
  • 33
  • 12
  • 12
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 123
  • 116
  • 78
  • 20
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 24
  • 12
  • 7
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 4
123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1917-1918.
Cote
Up 3732
 Date
1917-1918
 Lieu
Buis-Les-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Buis-les-Baronnies.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
2

1916.
Cote
Up 2515
 Date
1916
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1916.
3

Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
Cote
Up 4050
 Date
1918-1919
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Nyons.
  • Greffe civil : pupilles de la nation : jugements.
4

Jugements civils.
Cote
Up 3770
 Date
1906-1928
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest nord.
  • Jugements civils.
5

Déc. 1919-avril 1920.
Cote
Up 1917
 Date
déc. 1919-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Déc. 1919-avril 1920.
6

Jugements civils.
Cote
Up 3972
 Date
1912-1922
 Lieu
Loriol
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Loriol.
  • Jugements civils.
7

Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des biens austro-allemands.
Cote
Up 4141
 Date
1901-1939
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de succession ; ordonnance au sujet des...
8

1898-1957.
Cote
Up 3824
 Date
1898-1957
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1898-1957.
9

Répertoires des jugements et actes du greffe.
Cote
11 U 37
 Date
1884-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Montélimar, civil et commerce.
  • Répertoires des jugements et actes du greffe.
10

Jugements civils.
Cote
Up 3160
 Date
1913-1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Valence.
  • Jugements civils.
11

Fa à On.
Cote
3119 W 11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de placements sous surveillance électronique.
  • Fa à On.
12

Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3997
 Date
1913-1918
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
13

1912-1914.
Cote
Up 3717
 Date
1912-1914
 Lieu
Nyons
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Nyons.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1912-1914.
14

Nov. 1917-oct. 1918.
Cote
Up 1915
 Date
nov. 1917-oct. 1918
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Nov. 1917-oct. 1918.
15

1916-1918.
Cote
Up 3408
 Date
1916-1918
 Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Chabeuil.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1916-1918.
16

Janv.-juillet 1918.
Cote
21 U 393
 Date
Janv.-juillet 1918
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • Tribunal de Valence, correctionnel.
  • Jugements correctionnels et forestiers.
  • Janv.-juillet 1918.
17

1909-1914.
Cote
Up 3862
 Date
1909-1914
 Lieu
Grand-Serre (Le)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix du Grand-Serre.
  • Jugements civils.
  • 1909-1914.
18

Répertoires jugements civils, simple police et actes extra judiciaires.
Cote
Up 3452
 Date
1839-1955
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
  • Répertoires jugements civils, simple police et actes...
19

1917-1918.
Cote
Up 3823
 Date
1917-1918
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1917-1918.
20

Mars-avril 1920.
Cote
Up 1918
 Date
mars-avril 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Mars-avril 1920.
21

1913-1915.
Cote
Up 3104
 Date
1913-1915
 Lieu
Saint-jean-en-Royans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Saint-Jean-en-Royans.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1913-1915.
22

Jugements constatant le décès.
Cote
Up 4064
 Date
1917-1921
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Jugements constatant le décès.
23

Pi à To.
Cote
3119 W 12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de placements sous surveillance électronique.
  • Pi à To.
24

1912-1914.
Cote
Up 3518
 Date
1912-1914
 Lieu
Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de commerce de Romans.
  • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
  • 1912-1914.
25

Répertoires des jugements de simple police.
Cote
Up 3739
 Date
1817-1940
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Crest.
  • Répertoires des jugements de simple police.
26

Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3468
 Date
1914-1918
 Lieu
Luc-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Luc-en-Diois.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
27

Jugements civils.
Cote
Up 3795
 Date
1906-1940
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Bourdeaux.
  • Jugements civils.
28

1913-1920.
Cote
Up 3539
 Date
1913-1920
 Lieu
Romans
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de commerce de Romans.
  • Faillites, jugements de lectures, assistance judiciaire,...
  • 1913-1920.
29

Jugements sur requêtes.
Cote
Up 4224
 Date
1913-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Greffe civil.
  • Jugements sur requêtes.
30

1914.
Cote
Up 2513
 Date
1914
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1914.
31

1913-1917.
Cote
Up 4133
 Date
1913-1917
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Parquet.
  • Ordonnance de référé.
  • 1913-1917.
32

1913-1917.
Cote
Up 3455
 Date
1913-1917
 Lieu
Châtillon-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Châtillon-en-Diois.
  • Jugements civils de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 1913-1917.
33

1917.
Cote
Up 3048
 Date
1917
 Lieu
Bourg-de-Péage
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1917.
34

1915.
Cote
Up 2514
 Date
1915
 Lieu
Saint-Vallier
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de simple police de Saint-Vallier.
  • Jugements civils et de simple police.
  • 1915.
35

1917-1921.
Cote
Up 2018
 Date
1917-1921
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Montélimar.
  • Jugements correctionnels.
  • 1917-1921.
36

Jugements sur requête du Ministère public des Affaires civiles.
Cote
Up 4068
 Date
1859-1944
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Jugements sur requête du Ministère public des Affaires...
37

Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
Cote
Up 4063
 Date
1911-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Die.
  • Greffe civil.
  • Jugements civils sur papier libre (assistance judiciaire).
38

1914.
Cote
Up 3045
 Date
1914
 Lieu
Bourg-de-Péage
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Bourg-de-Péage.
  • Jugements civils de simple police et actes extra judiciaires.
  • 1914.
39

Actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3793
 Date- Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Crest sud.
  • Jugements civils et actes extra-judiciaires.
  • Actes extra-judiciaires.
40

Juin-juillet 1920.
Cote
Up 1919
 Date
juin-juillet 1920
 Lieu
Valence, Grenoble
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de Valence.
  • Dossiers de jugements déclaratifs de décès (morts pour...
  • Juin-juillet 1920.