| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Cote 5 K 256
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Date 1867-1905
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Lieu
AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 193
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Date 1871-1921
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Lieu
AIX - - Propriétés. Mutilation d'arbres, LAVAL-DAIX - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, MÉVOUILLON - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de pacage : contestations, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande à faire appel, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande d'exemption de servitude, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande de recours en cassation, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de pacage : demande de révision d'un arrêt, MÉVOUILLON - - Écoles primaires. Maison d'école mixte : construction, MÉVOUILLON - - Procès. QUENIN contre CHARRAS, MÉVOUILLON - - Procès. Commune contre RASPAIL, MÉVOUILLON - - Procès. Commune contre COUTTON, MÉVOUILLON - - Propriétés. Vente d'une maison : demande le paiement, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Lavoir public. Demande de suppression pour préjudice subi, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux d'élargissement, MIRIBEL - - Cimetière. Réparations, MIRIBEL - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MIRIBEL - - Église. Réparations, MIRIBEL - - Procès. Vente de maison et terrain : demande en paiement, MIRMANDE - - Cure. Travaux, MIRMANDE - - Écoles primaires. Maison d'école : projets de construction, MIRMANDE - - Écoles primaires. Maison d'école et groupe scolaire : projets, MIRMANDE - - Fontaines. Travaux et fournitures, MIRMANDE - - Procès. ROCHETTE contre DURAND : action en garantie, MIRMANDE - - Procès. Saisie-arrêt contre COURBIER Alexandre : entrepreneur, MIRMANDE - - Sources. Revendication du droit des eaux, MISCON - - Sources. Contestation de propriété, MOLIÈRES - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, MOLLANS - - Biens communaux. Vente d'écharpes de maire et d'adjoint, MOLLANS - - Comptabilité communale. Demande de recouvrement d'une créance, MOLLANS - - Éclairage public. Exploitation de l'éclairage électrique, MOLLANS - - Fontaines. Surveillance des travaux, MOLLANS - - Hypothèques. Inscription hypothécaire contre succession GONDARD, MOLLANS - - Procès. Immeuble menaçant, MOLLANS - - Télégraphe. Frais de gérance du bureau télégraphique, SAINT-ROMAN - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, Mévouillon, Mirmande (cure)
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Type de document - | |
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3
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Cote 5 K 206
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Date 1866-1911
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Lieu
SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Écoles primaires et hôtel de Ville. Maisons d'école et Hôtel de ville : construction, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Écoles primaires et hôtel de Ville. Projet d'école de garçons avec mairie et justice de paix, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Fontaines. Établissement d'une fontaine publique, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Propriétés. Accès à une propriété privée supprimé, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Propriétés. Construction d'une maison : demande de cessation du maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Demande en paiement pour indemnité de terrain, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Rectification d'un chemin rural, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Poids public. Construction et installation d'un pont à bascule, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILLON Jean-Pierre à la commune et à la fabrique, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Sources. Travaux entrepris sur une source communale, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Bois. Coupes de bois sur une propriété contestée, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Biens communaux. Cession de terrain à la commune, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Cimetière. Établissement d'un cimetière, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Comptabilité communale. Dépenses faites pour la commune, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Logement. Demande d'indemnités de logement, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Presbytère. Dommages dus à l'écoulement des eaux de puits du presbytère, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Procès. GIRARD contre EYMARD pour établissement de fontaine, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Procès. Procès Joseph GAUTHIER, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Dommages causés à une propriété par le pâturage de boeufs, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Rétablissement d'un mur de clôture, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Propriétés. Revendication de propriété, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Sources. Différend au sujet des canalisations d'eau de source, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Hypothèques. Purge d'hypothèques, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Ponts. Construction d'un pont, SAINT-MARTIN-LE-COLONEL - - Travaux communaux. Fournitures et travaux divers, SAINT-MAURICE - - Propriétés. Demande de réouverture d'une fenêtre sur la maison curiale, SAINT-MAURICE - - Puits. Puits communal sur une propriété et perte d'un mouton, SAINT-MAY - - Ponts. Travaux de construction d'un pont
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Type de document - | |
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4
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Cote 5 K 257
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Date 1867-1901
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Lieu
COMBOVIN - - Église. Travaux de réparations, COMBOVIN - - Temple. Construction, DIE - - Église. Demande de porte pour fermeture du porche, DIVAJEU - - Presbytère. Constructions sur les dépendances, DIVAJEU - - Presbytère. Travaux de réparations, ÉTOILE - - Temple. Construction, GEYSSANS - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, GLANDAGE - - Fabrique. Revendication de propriété d'un banc vendu par la fabrique, GRÂNE - - Église. Demande de paiement des honoraires pour construction, HAUTERIVES - - Église. Reconstruction, HOSTUN - - Dons et legs. Legs Abbé MUCEL à la fabrique, LACHAU - - Fabrique. Prêt à la fabrique par Antoine MATHIEU, LESCHES - - Fabrique. Location faite à la fabrique, LORIOL - - Église. Construction, LORIOL - - Temple. Travaux de réparation et d'agrandissement
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Type de document - | |
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