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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Session de mai-septembre 1917.

    Cote

    1 N 113

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session de mai-septembre 1917.
  2. Résultat n°2

    1866

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1866
  3. Résultat n°3

    Exercice 1999

    Date

    1999

    Cote

    3229 W 3

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1999

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  4. Résultat n°4

    1913

    Cote

    1 N 109

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
    • 1913
  5. Résultat n°5

    avril-août 1873

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août.
    • avril-août 1873
  6. Résultat n°6

    Consultation des Conseils Généraux sur les modifications aux lois de 1871 et 1884 :

    Date

    1912-1913

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Consultation des Conseils Généraux sur les modifications...
  7. Résultat n°7

    1912-1914

    Date

    1912-1914

    Cote

    1 N 151

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Sessions.
    • 1912-1914
  8. Résultat n°8

    1857

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1857
  9. Résultat n°9

    Session du 5 janvier-avril 1920.

    Cote

    1 N 116

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session du 5 janvier-avril 1920.
  10. Résultat n°10

    Convocation du Conseil Général :

    Date

    an XI-1848

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Convocation du Conseil Général :
  11. Résultat n°11

    1838-1841

    Cote

    1 N 148

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1838-1841
  12. Résultat n°12

    1833-1834

    Cote

    1 N 146

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1833-1834
  13. Résultat n°13

    1878

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
    • 1878
  14. Résultat n°14

    1858

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1858
  15. Résultat n°15

    Session d'avril-septembre 1918.

    Cote

    1 N 114

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session d'avril-septembre 1918.
  16. Résultat n°16

    1881

    Cote

    1 N 77

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
    • 1881
  17. Résultat n°17

    1841

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1841
  18. Résultat n°18

    avril-août 1872

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août.
    • avril-août 1872
  19. Résultat n°19

    1914

    Cote

    1 N 110

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de mai et de septembre 1914-1915.
    • 1914
  20. Résultat n°20

    1837

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1837
  21. Résultat n°21

    an X

    Cote

    1 N 140

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • an X
  22. Résultat n°22

    1895

    Cote

    1 N 91

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août 1890-1899
    • 1895
  23. Résultat n°23

    1868-1891

    Cote

    1 N 150

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1868-1891
  24. Résultat n°24

    Imprimés départementaux :

    Date

    1925-1933

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Imprimés départementaux :
  25. Résultat n°25

    Fichier au format csv.

    Date

    2010

    Cote

    3229 W 15

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 2010
    • Fichier au format csv.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  26. Résultat n°26

    avril-août 1876

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et août 1875-1876.
    • avril-août 1876
  27. Résultat n°27

    1856

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1856
  28. Résultat n°28

    1853

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1853
  29. Résultat n°29

    Exercice 1998

    Date

    1998

    Cote

    3229 W 2

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1998

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  30. Résultat n°30

    1913

    Cote

    1 N 152

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1913
  31. Résultat n°31

    Sessions d'avril-septembre 1933.

    Cote

    1 N 131

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril-septembre 1933.
  32. Résultat n°32

    1838

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1838
  33. Résultat n°33

    1845

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1845
  34. Résultat n°34

    1847

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1847
  35. Résultat n°35

    Sessions d'avril-septembre 1930.

    Cote

    1 N 128

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril-septembre 1930.
  36. Résultat n°36

    1918-1919

    Cote

    1 N 154

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1918-1919
  37. Résultat n°37

    1887

    Cote

    1 N 83

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1887-1888août 1887-1888
    • 1887
  38. Résultat n°38

    Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Réglementation, organisation.
    • Convocation des membres mobilisés : correspondance,...
  39. Résultat n°39

    Session d'avril-septembre 1919 et de septembre et extraordinaire de juin.

    Cote

    1 N 115

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session d'avril-septembre 1919 et de septembre et extraordinaire...
  40. Résultat n°40

    1885

    Cote

    1 N 81

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
    • 1885
  41. Résultat n°41

    Sessions d'avril et de septembre.

    Date

    1916

    Cote

    1 N 112

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre.
  42. Résultat n°42

    1860

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1860
  43. Résultat n°43

    Circulaires.

    Date

    1856-1878

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Circulaires.
  44. Résultat n°44

    1921

    Cote

    1 N 118

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre 1921-1923.
    • 1921
  45. Résultat n°45

    avril-août 1875

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et août 1875-1876.
    • avril-août 1875
  46. Résultat n°46

    1883-1885

    Cote

    1 N 51

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1883-1885
  47. Résultat n°47

    Sessions d'avril-octobre 1934.

    Cote

    1 N 132

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril-octobre 1934.
  48. Résultat n°48

    Sessions de mai-octobre 1931.

    Cote

    1 N 129

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de mai-octobre 1931.
  49. Résultat n°49

    1923

    Cote

    1 N 120

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre 1921-1923.
    • 1923
  50. Résultat n°50

    Sessions de septembre-15 octobre 1920.

    Cote

    1 N 117

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de septembre-15 octobre 1920.
  51. Résultat n°51

    1914

    Date

    1914

    Cote

    1 N 153

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Sessions.
    • 1914
  52. Résultat n°52

    Aide à la lecture du grand livre.

    Date

    2013

    Cote

    3229 W 14

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Aide à la lecture du grand livre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  53. Résultat n°53

    Congrès du 22 septembre 2006. - Présentation de la plaquette "rénover, construire" et de la formation "poste assises du logement" Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) / Conseil général de la Drôme.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 64

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Participation aux Congrès des Maires de la Drôme.
    • Congrès du 22 septembre 2006. - Présentation de la...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  54. Résultat n°54

    Sessions de mai 1924.

    Cote

    1 N 121

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de mai 1924.
  55. Résultat n°55

    1906

    Cote

    1 N 102

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août 1901-1907.
    • 1906
  56. Résultat n°56

    an VIII-1824 (an VIII, an X, an XI, an XII, 1806, 1809-1811, 1814, 1823-1824)

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • an VIII-1824 (an VIII, an X, an XI, an XII, 1806, 1809-1811,...
  57. Résultat n°57

    1919

    Cote

    1 N 156

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1919
  58. Résultat n°58

    Activités du conseil général de la Drôme.

    Date

    1972-1978

    Cote

    68 J 1267

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de la vallée du Rhône.
    • Documentation produite par SVR.
    • Dossiers thématiques portant sur la vie associative,...
    • Politique, syndicats, économie, emploi, démographie.
    • Activités des municipalités et conseils généraux.
    • Activités du conseil général de la Drôme.

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  59. Résultat n°59

    1904

    Cote

    1 N 100

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août 1901-1907.
    • 1904
  60. Résultat n°60

    1867

    Cote

    1 N 64

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session unique.
    • 1867
  61. Résultat n°61

    Sessions d'avril et de septembre.

    Date

    1918

    Cote

    1 N 114

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre.
  62. Résultat n°62

    1911

    Cote

    1 N 107

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
    • 1911
  63. Résultat n°63

    1866

    Cote

    1 N 63

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session unique.
    • 1866
  64. Résultat n°64

    1836

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1836
  65. Résultat n°65

    1861

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1861
  66. Résultat n°66

    Sessions de mai et de novembre, session extraordinaire du 5 décembre 1936.

    Date

    mai-5 décembre 1936

    Cote

    1 N 134

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de mai et de novembre, session extraordinaire...
  67. Résultat n°67

    1912-1914

    Cote

    1 N 151

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1912-1914
  68. Résultat n°68

    Conseil général de la Drôme.

    Date

    1982-1986

    Cote

    68 J 447

    • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

    • Spectacles de la vallée du Rhône.
    • Fonctionnement.
    • Comptabilité.
    • Financement de la compagnie, demandes de subventions...
    • Conseil général de la Drôme.

    Producteur :

    Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).

  69. Résultat n°69

    1879

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
    • 1879
  70. Résultat n°70

    1856-1860

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session unique.
    • 1856-1860
  71. Résultat n°71

    1862

    Cote

    1 N 59

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session unique.
    • 1862
  72. Résultat n°72

    1853-1857

    Cote

    1 N 56

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions.
    • 1853-1857
  73. Résultat n°73

    1920

    Cote

    1 N 157

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1920
  74. Résultat n°74

    1867

    Cote

    1 N 48

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1867
  75. Résultat n°75

    Exercice 2003

    Date

    2003

    Cote

    3229 W 7

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  76. Résultat n°76

    1890

    Cote

    1 N 86

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août 1890-1899
    • 1890
  77. Résultat n°77

    Exercice 2004

    Date

    2004

    Cote

    3229 W 8

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  78. Résultat n°78

    1842

    Cote

    1 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1842
  79. Résultat n°79

    1810-1820

    Cote

    1 N 143

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1810-1820
  80. Résultat n°80

    1884

    Cote

    1 N 80

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
    • 1884