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193 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Session de mai-septembre 1917.

    Cote

    1 N 113

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session de mai-septembre 1917.
  • 2

    1866

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1866
  • 3

    Exercice 1999

    Date

    1999

    Cote

    3229 W 3

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1999

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 4

    1913

    Cote

    1 N 109

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
    • 1913
  • 5

    avril-août 1873

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août.
    • avril-août 1873
  • 6

    Consultation des Conseils Généraux sur les modifications aux lois de 1871 et 1884 :

    Date

    1912-1913

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Consultation des Conseils Généraux sur les modifications...
  • 7

    1912-1914

    Date

    1912-1914

    Cote

    1 N 151

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Sessions.
    • 1912-1914
  • 8

    1857

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1857
  • 9

    Session du 5 janvier-avril 1920.

    Cote

    1 N 116

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session du 5 janvier-avril 1920.
  • 10

    Convocation du Conseil Général :

    Date

    an XI-1848

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Convocation du Conseil Général :
  • 11

    1838-1841

    Cote

    1 N 148

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1838-1841
  • 12

    1833-1834

    Cote

    1 N 146

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1833-1834
  • 13

    1878

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
    • 1878
  • 14

    1858

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1858
  • 15

    Session d'avril-septembre 1918.

    Cote

    1 N 114

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session d'avril-septembre 1918.
  • 16

    1881

    Cote

    1 N 77

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
    • 1881
  • 17

    1841

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1841
  • 18

    avril-août 1872

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août.
    • avril-août 1872
  • 19

    1914

    Cote

    1 N 110

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions de mai et de septembre 1914-1915.
    • 1914
  • 20

    1837

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1837
  • 21

    an X

    Cote

    1 N 140

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • an X
  • 22

    1895

    Cote

    1 N 91

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et d'août 1890-1899
    • 1895
  • 23

    1868-1891

    Cote

    1 N 150

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1868-1891
  • 24

    Imprimés départementaux :

    Date

    1925-1933

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Réglementation, organisation.
    • Imprimés départementaux :
  • 25

    Fichier au format csv.

    Date

    2010

    Cote

    3229 W 15

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 2010
    • Fichier au format csv.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 26

    avril-août 1876

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril et août 1875-1876.
    • avril-août 1876
  • 27

    1856

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1856
  • 28

    1853

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1853
  • 29

    Exercice 1998

    Date

    1998

    Cote

    3229 W 2

    • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Finances départementales.
    • Exécution budgétaire : grand livre.
    • Exercice 1998

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Finances / Service Exécution financière

  • 30

    1913

    Cote

    1 N 152

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1913
  • 31

    Sessions d'avril-septembre 1933.

    Cote

    1 N 131

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril-septembre 1933.
  • 32

    1838

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1838
  • 33

    1845

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1845
  • 34

    1847

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
    • 1847
  • 35

    Sessions d'avril-septembre 1930.

    Cote

    1 N 128

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril-septembre 1930.
  • 36

    1918-1919

    Cote

    1 N 154

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Sessions.
    • 1918-1919
  • 37

    1887

    Cote

    1 N 83

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1887-1888août 1887-1888
    • 1887
  • 38

    Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 1 N - Conseil général du département et commission...
    • Conseil général
    • Réglementation, organisation.
    • Convocation des membres mobilisés : correspondance,...
  • 39

    Session d'avril-septembre 1919 et de septembre et extraordinaire de juin.

    Cote

    1 N 115

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Session d'avril-septembre 1919 et de septembre et extraordinaire...
  • 40

    1885

    Cote

    1 N 81

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

    • Conseil général du département et commission départementale.
    • Conseil général.
    • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
    • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
    • 1885