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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Session de mai-septembre 1917.
Cote
1 N 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session de mai-septembre 1917.
Résultat n°2

1866
Cote
1 N 47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1866
Résultat n°3

Exercice 1999
Cote
3229 W 3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 1999
Résultat n°4

1913
Cote
1 N 109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
  • 1913
Résultat n°5

avril-août 1873
Cote
1 N 69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août.
  • avril-août 1873
Résultat n°6

Consultation des Conseils Généraux sur les modifications aux lois de 1871 et 1884 :
Cote
1 N 3
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Réglementation, organisation.
  • Consultation des Conseils Généraux sur les modifications...
Résultat n°7

1912-1914
Cote
1 N 151
 Date
1912-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 1 N - Conseil général du département et commission...
  • Conseil général
  • Sessions.
  • 1912-1914
Résultat n°8

1857
Cote
1 N 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1857
Résultat n°9

Session du 5 janvier-avril 1920.
Cote
1 N 116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session du 5 janvier-avril 1920.
Résultat n°10

Convocation du Conseil Général :
Cote
1 N 5
 Date
an XI-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Réglementation, organisation.
  • Convocation du Conseil Général :
Résultat n°11

1838-1841
Cote
1 N 148
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1838-1841
Résultat n°12

1833-1834
Cote
1 N 146
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1833-1834
Résultat n°13

1878
Cote
1 N 74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
  • 1878
Résultat n°14

1858
Cote
1 N 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1858
Résultat n°15

Session d'avril-septembre 1918.
Cote
1 N 114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session d'avril-septembre 1918.
Résultat n°16

1881
Cote
1 N 77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
  • 1881
Résultat n°17

1841
Cote
1 N 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1841
Résultat n°18

avril-août 1872
Cote
1 N 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août.
  • avril-août 1872
Résultat n°19

1914
Cote
1 N 110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions de mai et de septembre 1914-1915.
  • 1914
Résultat n°20

1837
Cote
1 N 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1837