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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Session de mai-septembre 1917.
Cote
1 N 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session de mai-septembre 1917.
2

1866
Cote
1 N 47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1866
3

Exercice 1999
Cote
3229 W 3
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 1999
4

1913
Cote
1 N 109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
  • 1913
5

avril-août 1873
Cote
1 N 69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août.
  • avril-août 1873
6

Consultation des Conseils Généraux sur les modifications aux lois de 1871 et 1884 :
Cote
1 N 3
 Date
1912-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Réglementation, organisation.
  • Consultation des Conseils Généraux sur les modifications...
7

1912-1914
Cote
1 N 151
 Date
1912-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 1 N - Conseil général du département et commission...
  • Conseil général
  • Sessions.
  • 1912-1914
8

1857
Cote
1 N 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1857
9

Session du 5 janvier-avril 1920.
Cote
1 N 116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session du 5 janvier-avril 1920.
10

Convocation du Conseil Général :
Cote
1 N 5
 Date
an XI-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Réglementation, organisation.
  • Convocation du Conseil Général :
11

1838-1841
Cote
1 N 148
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1838-1841
12

1833-1834
Cote
1 N 146
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1833-1834
13

1878
Cote
1 N 74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
  • 1878
14

1858
Cote
1 N 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1858
15

Session d'avril-septembre 1918.
Cote
1 N 114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session d'avril-septembre 1918.
16

1881
Cote
1 N 77
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
  • 1881
17

1841
Cote
1 N 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1841
18

avril-août 1872
Cote
1 N 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août.
  • avril-août 1872
19

1914
Cote
1 N 110
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions de mai et de septembre 1914-1915.
  • 1914
20

1837
Cote
1 N 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1837
21

an X
Cote
1 N 140
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • an X
22

1895
Cote
1 N 91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août 1890-1899
  • 1895
23

1868-1891
Cote
1 N 150
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1868-1891
24

Imprimés départementaux :
Cote
1 N 7
 Date
1925-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Réglementation, organisation.
  • Imprimés départementaux :
25

Fichier au format csv.
Cote
3229 W 15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 2010
  • Fichier au format csv.
26

avril-août 1876
Cote
1 N 72
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et août 1875-1876.
  • avril-août 1876
27

1856
Cote
1 N 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1856
28

1853
Cote
1 N 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1853
29

Exercice 1998
Cote
3229 W 2
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 1998
30

1913
Cote
1 N 152
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1913
31

Sessions d'avril-septembre 1933.
Cote
1 N 131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril-septembre 1933.
32

1838
Cote
1 N 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1838
33

1845
Cote
1 N 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1845
34

1847
Cote
1 N 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1847
35

Sessions d'avril-septembre 1930.
Cote
1 N 128
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril-septembre 1930.
36

1918-1919
Cote
1 N 154
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1918-1919
37

1887
Cote
1 N 83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1887-1888août 1887-1888
  • 1887
38

Convocation des membres mobilisés : correspondance, télégrammes.
Cote
1 N 6
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 1 N - Conseil général du département et commission...
  • Conseil général
  • Réglementation, organisation.
  • Convocation des membres mobilisés : correspondance,...
39

Session d'avril-septembre 1919 et de septembre et extraordinaire de juin.
Cote
1 N 115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session d'avril-septembre 1919 et de septembre et extraordinaire...
40

1885
Cote
1 N 81
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
  • 1885
41

Sessions d'avril et de septembre.
Cote
1 N 112
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 1 N - Conseil général du département et commission...
  • Conseil général
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre.
42

1860
Cote
1 N 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1860
43

Circulaires.
Cote
1 N 1
 Date
1856-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Réglementation, organisation.
  • Circulaires.
44

1921
Cote
1 N 118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre 1921-1923.
  • 1921
45

avril-août 1875
Cote
1 N 71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et août 1875-1876.
  • avril-août 1875
46

1883-1885
Cote
1 N 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1883-1885
47

Sessions d'avril-octobre 1934.
Cote
1 N 132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril-octobre 1934.
48

Sessions de mai-octobre 1931.
Cote
1 N 129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions de mai-octobre 1931.
49

1923
Cote
1 N 120
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre 1921-1923.
  • 1923
50

Sessions de septembre-15 octobre 1920.
Cote
1 N 117
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions de septembre-15 octobre 1920.
51

1914
Cote
1 N 153
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 1 N - Conseil général du département et commission...
  • Conseil général
  • Sessions.
  • 1914
52

Aide à la lecture du grand livre.
Cote
3229 W 14
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Aide à la lecture du grand livre.
53

Congrès du 22 septembre 2006. - Présentation de la plaquette "rénover, construire" et de la formation "poste assises du logement" Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) / Conseil général de la Drôme.
Cote
2969 W 64
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

  • Direction générale des services.
  • Participation aux Congrès des Maires de la Drôme.
  • Congrès du 22 septembre 2006. - Présentation de la...
54

Sessions de mai 1924.
Cote
1 N 121
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions de mai 1924.
55

1906
Cote
1 N 102
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août 1901-1907.
  • 1906
56

an VIII-1824 (an VIII, an X, an XI, an XII, 1806, 1809-1811, 1814, 1823-1824)
Cote
1 N 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • an VIII-1824 (an VIII, an X, an XI, an XII, 1806, 1809-1811,...
57

1919
Cote
1 N 156
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1919
58

Activités du conseil général de la Drôme.
Cote
68 J 1267
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

  • Spectacles de la vallée du Rhône.
  • Documentation produite par SVR.
  • Dossiers thématiques portant sur la vie associative,...
  • Politique, syndicats, économie, emploi, démographie.
  • Activités des municipalités et conseils généraux.
  • Activités du conseil général de la Drôme.
59

1904
Cote
1 N 100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août 1901-1907.
  • 1904
60

1867
Cote
1 N 64
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session unique.
  • 1867
61

Sessions d'avril et de septembre.
Cote
1 N 114
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série N - Administration et comptabilité départementales
  • 1 N - Conseil général du département et commission...
  • Conseil général
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre.
62

1911
Cote
1 N 107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et de septembre 1908-1913.
  • 1911
63

1866
Cote
1 N 63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session unique.
  • 1866
64

1836
Cote
1 N 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1836
65

1861
Cote
1 N 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1861
66

Sessions de mai et de novembre, session extraordinaire du 5 décembre 1936.
Cote
1 N 134
 Date
mai-5 décembre 1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions de mai et de novembre, session extraordinaire...
67

1912-1914
Cote
1 N 151
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1912-1914
68

Conseil général de la Drôme.
Cote
68 J 447
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 68 J - Fonds des compagnies de spectacles d'Alain Rais

  • Spectacles de la vallée du Rhône.
  • Fonctionnement.
  • Comptabilité.
  • Financement de la compagnie, demandes de subventions...
  • Conseil général de la Drôme.
69

1879
Cote
1 N 75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1878-1879août 1878-1879.
  • 1879
70

1856-1860
Cote
1 N 57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session unique.
  • 1856-1860
71

1862
Cote
1 N 59
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Session unique.
  • 1862
72

1853-1857
Cote
1 N 56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions.
  • 1853-1857
73

1920
Cote
1 N 157
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1920
74

1867
Cote
1 N 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1867
75

Exercice 2003
Cote
3229 W 7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 2003
76

1890
Cote
1 N 86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril et d'août 1890-1899
  • 1890
77

Exercice 2004
Cote
3229 W 8
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3229 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Finances départementales.
  • Exécution budgétaire : grand livre.
  • Exercice 2004
78

1842
Cote
1 N 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux manuscrits des délibérations (par odre...
  • 1842
79

1810-1820
Cote
1 N 143
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Sessions.
  • 1810-1820
80

1884
Cote
1 N 80
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales.

  • Conseil général du département et commission départementale.
  • Conseil général.
  • Procès-verbaux imprimés des délibérations, rapports...
  • Sessions d'avril 1881-1885août 1881-1885.
  • 1884